Services d'assurance responsabilité civile
Centre hospitalier de Falaise
Marché de service relatif à la prestation d'assurance " responsabilité hospitalière et risques annexes". Souscription du contrat d'assurance "responsabilité hospitalière et risques annexes" au profit du centre hospitalier de Falaise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2010-06-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-05-28 | Avis de marché |
| 2010-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Texte intégral:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance " responsabilité hospitalière et risques annexes". Souscription du contrat d'assurance "responsabilité...”
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Lieu d'exécution
fr251 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Falaise
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-01 📅
Date d'envoi: 2010-05-28 📅
Date limite de soumission: 2010-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 158398-2010
Numéro JO-S: 104/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2010/S 104-158398 (2010-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Texte intégral:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance " responsabilité hospitalière et risques annexes". Souscription du contrat d'assurance "responsabilité...”
Lieu d'exécution
fr251 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Falaise
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-01 📅
Date d'envoi: 2010-05-28 📅
Date limite de soumission: 2010-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 158398-2010
Numéro JO-S: 104/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2010/S 104-158398 (2010-05-28)
Avis d'attribution de marché (2010-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Activité principale: Santé
Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-04 📅
Date d'envoi: 2010-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 359618-2010
Numéro JO-S: 236/2010
Se réfère à l'avis: 158398-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Yvelin SA centre d'affaires antipolis II 35708 Rennes Cedex 7 FRANCE
Source: OJS 2010/S 236-359618 (2010-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Activité principale: Santé
Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-04 📅
Date d'envoi: 2010-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 359618-2010
Numéro JO-S: 236/2010
Se réfère à l'avis: 158398-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Yvelin SA centre d'affaires antipolis II 35708 Rennes Cedex 7 FRANCE
Source: OJS 2010/S 236-359618 (2010-11-30)
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