Services d'assurance responsabilité civile générale

Co-Courtage Nucléaire

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance responsabilité civile générale. La prestation consiste en la fourniture d'une couverture assurance en Responsabilité civile générale au profit du CEA sur tous ses sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2008-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2008-10-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2008-10-23 Avis de marché
Avis de marché (2008-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance responsabilité civile générale. La prestation consiste en la fourniture d'une couverture assurance en Responsabilité civile générale au profit du CEA sur tous ses sites.
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Défense O - Autre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Co-Courtage Nucléaire
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2008-10-28 📅
Date de réception: 2008-10-23 📅
Date d'envoi: 2008-10-23 📅
Date limite de soumission: 2008-12-15 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2008-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 277925-2008
Numéro JO-S: 209/2008

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2008/S 209-277925 (2008-10-23)
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