Services d'assurance responsabilité civile automobile

Trans Fensch

Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Consultation assurances RC flotte vehicules & incendie en circulation. Souscription d'un programme d'assurance (Flotte automobile 177 autobus et autocars essentiellement) comprenant les couvertures RC, dommages, et dommages-incendie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-10-02 Avis de marché
Avis de marché (2009-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile automobile
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Consultation assurances RC flotte vehicules & incendie en circulation. Souscription d'un programme...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
fr413 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Trans Fensch
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: r.martin@trans-fensch.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-07 📅
Date de réception: 2009-10-02 📅
Date d'envoi: 2009-10-02 📅
Date limite de soumission: 2009-10-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 278007-2009
Numéro JO-S: 193/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Source: OJS 2009/S 193-278007 (2009-10-02)
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