Services d'assurance

La Renaissance immobilière châlonnaise

Services d'assurance pour les besoins de la s.a. HLM. La renaissance immobilière Châlonnaise. Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la s.a. HLM. Selon la procédure d'appel d'offres ouvert (décret n°2005-649 du 30.12.2005 pour les marchés passés par certaines personnes morales non soumises au code des marchés publics).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2010-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2010-07-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2010-07-28 Avis de marché
Avis de marché (2010-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
Services d'assurance pour les besoins de la s.a. HLM. La renaissance immobilière Châlonnaise. Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la s.a. HLM. Selon la procédure d'appel d'offres ouvert (décret n°2005-649 du 30.12.2005 pour les marchés passés par certaines personnes morales non soumises au code des marchés publics).
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Lieu d'exécution
Marne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Renaissance immobilière châlonnaise
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: mprovost@ric-hm.com 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2010-07-30 📅
Date d'envoi: 2010-07-28 📅
Date limite de soumission: 2010-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 226132-2010
Numéro JO-S: 146/2010

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2010/S 146-226132 (2010-07-28)
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