Services d'assurance dommages ou pertes
Communauté de communes du Volvestre
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes du Volvestre. Prestation de services en assurances pour la collectivité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2010-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Volvestre
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-volvestre.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-17 📅
Date d'envoi: 2010-09-14 📅
Date limite de soumission: 2010-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 276475-2010
Numéro JO-S: 181/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2010/S 181-276475 (2010-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes du Volvestre. Prestation de services en assurances pour la collectivité.
Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Volvestre
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-volvestre.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-17 📅
Date d'envoi: 2010-09-14 📅
Date limite de soumission: 2010-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 276475-2010
Numéro JO-S: 181/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2010/S 181-276475 (2010-09-14)
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