Services d'assurance dommages ou pertes
Commune de Breteuil
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la commune de Breteuil sur Noye. Prestation de services en assurances pour les collectivités Ville et CCAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2009-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-07-17 | Avis de marché |
| 2010-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la commune de Breteuil sur Noye. Prestation de services en...”
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Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: jebordeaux@mairie-breteuil.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-21 📅
Date de réception: 2009-07-17 📅
Date d'envoi: 2009-07-17 📅
Date limite de soumission: 2009-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 200591-2009
Numéro JO-S: 137/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 137-200591 (2009-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la commune de Breteuil sur Noye. Prestation de services en...”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: jebordeaux@mairie-breteuil.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-21 📅
Date de réception: 2009-07-17 📅
Date d'envoi: 2009-07-17 📅
Date limite de soumission: 2009-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 200591-2009
Numéro JO-S: 137/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 137-200591 (2009-07-17)
Avis d'attribution de marché (2010-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-05 📅
Date d'envoi: 2010-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 65905-2010
Numéro JO-S: 45/2010
Se réfère à l'avis: 200591-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SMACL141 avenue Salvador Allende79031 Niort Cedex 9FRANCE
Source: OJS 2010/S 045-065905 (2010-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-05 📅
Date d'envoi: 2010-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 65905-2010
Numéro JO-S: 45/2010
Se réfère à l'avis: 200591-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SMACL141 avenue Salvador Allende79031 Niort Cedex 9FRANCE
Source: OJS 2010/S 045-065905 (2010-03-02)
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