Services d'assurance défense et recours

Cté d'Agglomération du Carcassonne

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés d'assurances. responsabilité civile générale, flotte automobile, protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2008-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2008-10-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2008-10-06 Avis de marché
2009-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2008-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance défense et recours
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés d'assurances. responsabilité civile générale, flotte automobile, protection juridique...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
fr811 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'Agglomération du Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_2QIZxDvCOL 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2008-10-09 📅
Date de réception: 2008-10-06 📅
Date d'envoi: 2008-10-06 📅
Date limite de soumission: 2008-11-17 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2008-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 259529-2008
Numéro JO-S: 196/2008

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2008/S 196-259529 (2008-10-06)
Avis d'attribution de marché (2009-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Réglementation: Communautés européennes

Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: marches@agglo-carcassonnais.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-02-07 📅
Date de réception: 2009-02-05 📅
Date d'envoi: 2009-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 37196-2009
Numéro JO-S: 26/2009
Se réfère à l'avis: 259529-2008

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: M.M.A., 16, avenue Arthur Mullot, BP 95, F-11002 Carcassonne. SMACL, 141, avenue Salvador Allende, F-79031 Niort. Sarre et Moselle, 17, avenue Poincaré, BP 0045, F-57401 Sarrebourg. SMACL, 141, avenue Salvador Allende, F-79031 Niort.
Source: OJS 2009/S 026-037196 (2009-02-05)
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