Services d'assurance de véhicules à moteur
Régie intercommunale du Tourmalet
La marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la régie intercommunale du Tourmalet. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la régie intercommunale du Tourmalet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2010-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-10-11 | Avis de marché |
| 2010-10-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2010-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie intercommunale du Tourmalet
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.tourmalet.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-14 📅
Date d'envoi: 2010-10-11 📅
Date limite de soumission: 2010-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 305342-2010
Numéro JO-S: 200/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Source: OJS 2010/S 200-305342 (2010-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
La marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la régie intercommunale du Tourmalet. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la régie intercommunale du Tourmalet.
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie intercommunale du Tourmalet
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.tourmalet.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-14 📅
Date d'envoi: 2010-10-11 📅
Date limite de soumission: 2010-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 305342-2010
Numéro JO-S: 200/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Source: OJS 2010/S 200-305342 (2010-10-11)
Informations complémentaires (2010-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-19 📅
Date d'envoi: 2010-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 308595-2010
Numéro JO-S: 203/2010
Se réfère à l'avis: 305342-2010
Source: OJS 2010/S 203-308595 (2010-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-19 📅
Date d'envoi: 2010-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 308595-2010
Numéro JO-S: 203/2010
Se réfère à l'avis: 305342-2010
Source: OJS 2010/S 203-308595 (2010-10-14)
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