Services d'assurance de véhicules à moteur
Commune de Terrasson-Lavilledieu
Contrats d'assurance de la commune de Terrasson-Lavilledieu. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Terrasson-Lavilledieu.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2010-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-08-12 | Avis de marché |
| 2010-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
“Contrats d'assurance de la commune de Terrasson-Lavilledieu. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Terrasson-Lavilledieu.”
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Lieu d'exécution
fr611 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Terrasson-Lavilledieu
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://ville-terrasson.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-08-14 📅
Date d'envoi: 2010-08-12 📅
Date limite de soumission: 2010-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 243099-2010
Numéro JO-S: 157/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Source: OJS 2010/S 157-243099 (2010-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
“Contrats d'assurance de la commune de Terrasson-Lavilledieu. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Terrasson-Lavilledieu.”
Lieu d'exécution
fr611 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Terrasson-Lavilledieu
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://ville-terrasson.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-08-14 📅
Date d'envoi: 2010-08-12 📅
Date limite de soumission: 2010-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 243099-2010
Numéro JO-S: 157/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Source: OJS 2010/S 157-243099 (2010-08-12)
Avis d'attribution de marché (2010-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-29 📅
Date d'envoi: 2010-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 387605-2010
Numéro JO-S: 252/2010
Se réfère à l'avis: 243099-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Smacl 141 rue Salvador Allende 79031 Niort FRANCE Smacl 141 rue Salvador Allende 79031 Niort FRANCE Smacl 141 avenue Salvador Allendé 79031 Niort FRANCE Jadis SA 71 avenue de la Résistance 93340 Le Raincy FRANCE
Source: OJS 2010/S 252-387605 (2010-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-29 📅
Date d'envoi: 2010-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 387605-2010
Numéro JO-S: 252/2010
Se réfère à l'avis: 243099-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Smacl 141 rue Salvador Allende 79031 Niort FRANCE Smacl 141 rue Salvador Allende 79031 Niort FRANCE Smacl 141 avenue Salvador Allendé 79031 Niort FRANCE Jadis SA 71 avenue de la Résistance 93340 Le Raincy FRANCE
Source: OJS 2010/S 252-387605 (2010-12-27)
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