Services d'assurance
Ville d'Aniche
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Contrats d'assurances. Prestation de services en assurance pour la ville d'Aniche.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2009-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
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- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-06-05 | Avis de marché |
| 2009-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Contrats d'assurances. Prestation de services en assurance pour la ville d'Aniche.”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aniche
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-06 📅
Date de réception: 2009-06-05 📅
Date d'envoi: 2009-06-05 📅
Date limite de soumission: 2009-07-31 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 155388-2009
Numéro JO-S: 107/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 107-155388 (2009-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Contrats d'assurances. Prestation de services en assurance pour la ville d'Aniche.”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aniche
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-06 📅
Date de réception: 2009-06-05 📅
Date d'envoi: 2009-06-05 📅
Date limite de soumission: 2009-07-31 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 155388-2009
Numéro JO-S: 107/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 107-155388 (2009-06-05)
Avis d'attribution de marché (2009-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Réglementation: Communautés européennes
Procédure
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-09 📅
Date de réception: 2009-12-04 📅
Date d'envoi: 2009-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 339116-2009
Numéro JO-S: 237/2009
Se réfère à l'avis: 155388-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SMACL, Av. S. Allende, F-79031 Niort. GAN par BDV assurances, 471 rue de Paris, F-59500 Douai. SMACL, Av. S. Allende, F-79031 Niort. Protexia par Cabinet Sarre & Moselle, 17 av. Poincaré, F-57400 Sarrebourg. Axeria par assurances sécurité, 215 rue de Paris, F-59000 Lille.
Source: OJS 2009/S 237-339116 (2009-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Réglementation: Communautés européennes
Procédure
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-09 📅
Date de réception: 2009-12-04 📅
Date d'envoi: 2009-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 339116-2009
Numéro JO-S: 237/2009
Se réfère à l'avis: 155388-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SMACL, Av. S. Allende, F-79031 Niort. GAN par BDV assurances, 471 rue de Paris, F-59500 Douai. SMACL, Av. S. Allende, F-79031 Niort. Protexia par Cabinet Sarre & Moselle, 17 av. Poincaré, F-57400 Sarrebourg. Axeria par assurances sécurité, 215 rue de Paris, F-59000 Lille.
Source: OJS 2009/S 237-339116 (2009-12-04)
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