Services d'assurance accidents
Semitan
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Consultation assurances flotte automobile. Souscription d'un programme d'assurances "Flotte automobile" pour 550 véhicules environ (autobus, traways essentiellement) comprenant les couvertures RC, dommages incendie et bris de machine (tramways).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2009-06-06.
Qui ?- • Semitan
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de matériel ferroviaire
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance incendie
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Consultation assurances flotte automobile. Souscription d'un programme d'assurances "Flotte...”
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Lieu d'exécution
fr511 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitan
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-06 📅
Date de réception: 2009-06-05 📅
Date d'envoi: 2009-06-05 📅
Date limite de soumission: 2009-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 155575-2009
Numéro JO-S: 107/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de matériel ferroviaire 📦
Code: Services d'assurance incendie 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Source: OJS 2009/S 107-155575 (2009-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Consultation assurances flotte automobile. Souscription d'un programme d'assurances "Flotte...”
Lieu d'exécution
fr511 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitan
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-06 📅
Date de réception: 2009-06-05 📅
Date d'envoi: 2009-06-05 📅
Date limite de soumission: 2009-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 155575-2009
Numéro JO-S: 107/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de matériel ferroviaire 📦
Code: Services d'assurance incendie 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Source: OJS 2009/S 107-155575 (2009-06-05)
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