Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Ile-de-France › Paris
- • Pays de la Loire › Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Adresse postale: 52 rue du Port
Code postal: 85230
Ville: Beauvoir-sur-mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 43 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 rue du Port
Code postal: 85230
Commune postale: Beauvoir-sur-mer
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Yves BILLON
Courrier électronique: contact@baie-bourgneuf.com 📧
Téléphone: +33 251395562 📞
URL: http://www.baie-bourgneuf.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 151-549062 (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Numéro de référence:
PPP2CM-8/6021/2026_EAU_SAGE_Révision
Brève description:
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026_EAU_SAGE_Révision_1
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Adresse postale: 52 rue du Port
Code postal: 85230
Ville: Beauvoir-sur-mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 43 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
Le marché comporte une tranche optionnelle.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf
Numéro d'enregistrement national:
20008877100023
Adresse postale: 52 rue du Port
Code postal: 85230
Commune postale: Beauvoir-sur-mer
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Yves BILLON
Courrier électronique: contact@baie-bourgneuf.com 📧
Téléphone: +33 251395562 📞
URL: http://www.baie-bourgneuf.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 151-549062 (2026-08-05)
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