prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage, de modélisation et prestations connexes (21 lots))

Métropole Européenne de Lille

prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage, de modélisation et prestations connexes. Les lots 1 à 20 s'exécuteront par l'émission de bons de commande, le lot 21 donnera lieu à la passation de marchés subséquents. Les lots 17 à 21 sont multi-attributaires. Les marchés seront ouverts aux adhérents de la centrale d'achat métropolitaine (Cam). Les montants minimum et maximum pour chaque lot sont définis dans la rubrique "Autres informations"

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-08	Avis de marché
2024-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 23IG06
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'arpentage 📦
Services de levés bathymétriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2 boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212912 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555594&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555594&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686431
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

voir les spécificités définies pour chaque lot à la rubrique "Autres informations"

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Est
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Est. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien
Numéro du lot: 6
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys
Numéro du lot: 7
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois
Numéro du lot: 8
Brève description:

prestations topographiques - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80 000euro(s)ht et 650 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Numéro du lot: 9
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes
Numéro du lot: 10
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille Seclin (Utls) - territoire Lille-Lomme-Hellemmes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes
Numéro du lot: 11
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire des Weppes. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille
Numéro du lot: 12
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (Utml) - territoire Couronne Nord de Lille. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (utrv ) - territoire Est
Numéro du lot: 13
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (utrv ) - territoire Est. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien
Numéro du lot: 14
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq (Utrv) - territoire Roubaisien. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys
Numéro du lot: 15
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire de la Lys. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois
Numéro du lot: 16
Brève description:

prestations parcellaires et d'arpentage - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières (Utta) - territoire Tourquennois. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, montants minimun et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40 000euro(s)ht et 350 000euro(s)ht

Intitulé du lot: prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI
Numéro du lot: 17
Brève description:

prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 100 000euro(s)ht et 400 000euro(s)ht

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment
Numéro du lot: 18
Brève description:

prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 25 000euro(s)ht et 300 000euro(s)ht

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de numérisation 3d, de production de plan 2d à partir de moyen 3d, de modélisation BIM
Numéro du lot: 19
Brève description:

prestations de numérisation 3d, de production de plan 2d à partir de moyen 3d, de modélisation BIM. Accord-Cadre multi attributaire (2 attributaires) à bons de commande. Montants minimum et maximum sur la durée de l'accord-cadre : 100 000euro(s)ht et 800 000euro(s)ht

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de contrôles topographiques
Numéro du lot: 20
Brève description:

prestations de contrôles topographiques. Accord-Cadre multi attributaire (3 attributaires) à bons de commande. Sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1 200 000euro(s)ht

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes
Numéro du lot: 21
Brève description:

prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes. Accord-Cadre multi attributaire (3 attributaires) à marchés subséquents. Sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1 000 000euro(s)ht

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Situation économique et financière: - Chiffre d'affaires HT sur les 3 dernières années
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

capacité financière minimale :- pour l'obtention de plus d'un lot sur les lots 1 à 8, la MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 250 000 euroHt (sur l'une des 3 années). - le nombre de lots maximum qu'un candidat pourra se voir attribuer sur l'ensemble des lots 1 à 21 sera déterminé par sa capacité financière, le cumul des montants estimés sur 4 ans des lots qu'il pourra se voir attribuer divisé par 4 ne pourra être supérieur à 50% de son chiffre d'affaire annuel le plus élevé des trois dernières années.En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels- titres d'études et professionnels- techniciens ou organismes techniques- outillage, matériel et équipement technique

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

capacité technique minimale : pour chaque lot souhaité, le candidat devra disposer de deux équipes, une équipe comprenant au moins 2 personnes en mesure d'effectuer les prestations. Pour les lots 9 à 16 : Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Attestation d'inscription à l'ordre des Géomètres Experts (Oge) ou autorisation de l'oge à effectuer des travaux à incidence foncière (ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger) conformément aux dispositions de la loi no46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

pour les lots 9 à 16 : Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Attestation d'inscription à l'ordre des Géomètres Experts (Oge) ou autorisation de l'oge à effectuer des travaux à incidence foncière (ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger) conformément aux dispositions de la loi no46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Mme Marie-Thérèse KALUZNY
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555594&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une nouvelle consultation pourra intervenir au 3e trimestre 2027

le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Liste des membres de la centrale d'achat : principalement la MEL et des communes membres de la MEL, Sourcéo.Limitation du nombre de lots pouvant être attribués à un même opérateur économique :Lots 1 à 8 et 9 à 16 : pour chaque typologie de prestations (topographiques ou parcellaires et d'arpentage), 2 lots maximum pourront être attribués à un même candidat dont 1 lot maximum parmi les lots d'une même unité territoriale.En outre, l'obtention de 2 lots dans la typologie Prestations topographiques (lots 1 à 8) est conditionnée par une capacité financière minimale du candidat définie par un chiffre d'affaire annuel supérieur ou égal à 250 000 euro(s) HT (sera pris en compte le chiffre d'affaire annuel le plus élevé des trois dernières années).Pour l'ensemble des lots : le nombre de lots maximum qu'un candidat pourra se voir attribuer sera déterminé par sa capacité financière, le cumul des montants estimés sur 4 ans des lots qu'il pourra se voir attribuer divisé par 4 ne pourra être supérieur à 50% de son chiffre d'affaire annuel le plus élevé des trois dernières années.Il sera fait application des règles suivantes lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduira à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal ou au nombre de lots qu'il souhaite se voir attribuer: Au cas où le candidat est classé en première position sur plus de lots qu'il ne peut s'en voir attribuer, les lots lui seront attribués en priorité selon les préférences qu'il aura exprimées dans l'annexe du règlement de la consultation. Le présent avis est rédigé en langue française. Motifs d'exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2023/S 218-686431 (2023-11-08)

Avis d'attribution de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES, D'ARPENTAGE, DE MODELISATION ET PRESTATIONS CONNEXES - 21 lots
Numéro de référence: 23IG06
Brève description:

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES, D'ARPENTAGE, DE MODELISATION ET PRESTATIONS CONNEXES - 21 lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2 197 040 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 386 505 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23IG06
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°1)
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des marchés de prestations peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération 40 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°2)
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°3)
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°4)
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°4). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°5)
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°5). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Pondération 40 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°6).
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°6). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°7).
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°7). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°8).
Description du marché:

Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°8). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 80 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 650 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°9).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO (lot n°9). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Produits/services: Services d'arpentage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Lille-Lomme-Hellemmes (lot n°10).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Lille-Lomme-Hellemmes (lot n°10). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): sans objet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°11).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire des Weppes (lot n°11). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°12).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Marcq-La-Bassée (UTML) - Territoire Couronne Nord de Lille (lot n°12). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°13).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV ) - Territoire Est (lot n°13). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°14).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Roubaix - Villeneuve d'Ascq (UTRV) - Territoire Roubaisien (lot n°14). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°15).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire de la Lys (lot n°15). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°16).
Description du marché:

Prestations parcellaires et d'arpentage - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Tourcoing - Armentières (UTTA) - Territoire Tourquennois (lot n°16). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 40 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 350 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Titre: Prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI (lot n°17).
Description du marché:

Prestations bathymétriques et menées dans le cadre d'études GEMAPI (lot n°17). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires ( 2 prestataires) d'un montant minimum de 100 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 400 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Informations complémentaires:

Ensemble du territoire «élargi» de la MEL: territoire des 95 communes qui composent la MEL et territoire hors Métropole Européenne de Lille (MEL) de SOURCEO (communes traversées par les conduites d'adduction et de transport d'eau potable ou non, depuis les usines de Pecquencourt, Flers-en-Escrebieux et des Ansereuilles vers la MEL)

Produits/services: Services de levés bathymétriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Titre: Prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment (lot n°18).
Description du marché:

Prestations de levers d'ouvrages de génie civil, techniques et de bâtiment (lot n°18). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires (2 prestataires) d'un montant minimum de 25 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 300 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Titre: Prestations de numérisation 3D, de production de plan 2D à partir de moyen 3D, de modélisation BIM (lot n°19).
Description du marché:

Prestations de numérisation 3D, de production de plan 2D à partir de moyen 3D, de modélisation BIM (lot n°19). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires (2 prestataires) d'un montant minimum de 100 000,00 euros HT et d'un montant maximum de 800 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Titre: Prestations de contrôles topographiques (lot n°20).
Description du marché:

Prestations de contrôles topographiques (lot n°20).Le marché est un accord-cadre à bons de commande mutli-attribuatires (3 prestataires) sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Titre: Prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes (lot n°21).
Description du marché:

Prestations diverses sur opérations d'infrastructures, de bâtiments complexes (lot n°21). Le marché est un accord-cadre mutli-attribuatires (3 prestataires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23IG0601
Date de conclusion du contrat: 2024-05-14 📅
Titre: Lot n° 1 : Prestations topographiques - Secteur géographique de l'Unité Territoriale de Lille Seclin (UTLS) - Territoire Couronne sud de Lille élargi au territoire de SOURCEO
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 197 040 💰
Offre la plus basse: 386 505 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société [MAGEO] - lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mageo
Nom et adresse du contractant
Nom: Mageo
Numéro d'enregistrement national: 316 112 317 000 29
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.jasiak@ma-geo.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 20 52 59 82 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 179 400 💰
Offre la plus basse: 353 970 💰
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT] - lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geofit
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 785 936 592 00159
Commune postale: Templemars
Courrier électronique: lille@geofit-expert.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 28 16 40 44 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3 574 750 💰
Offre la plus basse: 340 517 💰
Identifiant de l’offre: offre de la société [INGEO] - lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ingeo
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingeo
Numéro d'enregistrement national: 330 119 405 00109
Commune postale: Blendecques
Courrier électronique: contact@ingeo.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 21 38 15 21 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre] - lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cabinet BERLEM Alexandre
Numéro d'enregistrement national: 487 321 695 00038
Commune postale: Villeneuve d'ascq
Courrier électronique: contact@cabinetberlem.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 28 02 75 00 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 266 260 💰
Offre la plus basse: 332 520 💰
Identifiant de l’offre: offre de la société [DEBAY TOPOGRAPHIE] - lot n°5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl debay topographie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl debay topographie
Numéro d'enregistrement national: 482123643 00033
Commune postale: Douchy les mines
Courrier électronique: contact@debay-topographie.xyz 📧
Téléphone: (+33) 6 88 53 93 52 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre]- lot n°6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT]- lot n°7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: offre de la société [INGEO] - lot n°8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 435 675 💰
Offre la plus basse: 129 905 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT]- lot n°9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre: offre de la société [INGEO] - lot n°10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Identifiant de l’offre: offre de la société [BOGAERT et GOZE] - lot n°11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom de la partie soumissionnaire: SELARL BOGAERT & associès
Nom et adresse du contractant
Nom: SELARL BOGAERT & associés
Numéro d'enregistrement national: 494 275 472 00012
Commune postale: Bethune
Courrier électronique: goze.geometre@cabinetbogaert.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 21 57 30 54 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre]- lot n°12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: offre de la société [Cabinet BERLEM Alexandre]- lot n°13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: Offre de la société [MAGEO] - lot n°14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: offre de la société [GEOFIT]- lot n°15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: Offre de la société [MAGEO] - lot n°16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 368 950 💰
Offre la plus basse: 187 750 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [GEOSAT] - lot n°17
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupent GEOFIT - GEOSAT
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00165
Commune postale: Lille
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Téléphone: (+33) 3 59 81 13 04 📞

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 97887.5 💰
Offre la plus basse: 55412.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [GEOSAT] - lot n°18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 625 850 💰
Offre la plus basse: 323 525 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [GEOFIT] - [NOVALTAS] - lot n°19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement GEOFIT - NOVALTAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Novaltas
Numéro d'enregistrement national: 35377593500078
Commune postale: Ivry S/ Seine
Courrier électronique: secretariat@novatlas.com 📧
Téléphone: (+33) 1 43 28 26 28 📞

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 902 875 💰
Offre la plus basse: 799 886 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [MAGEO] - [INGEO] - [NOVALTAS] - lot n°20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement MAGEO - INGEO - NOVALTAS

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 91 675 💰
Offre la plus basse: 58 730 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement [MAGEO] - [GEOFIT] - [NOVALTAS]
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement MAGEO - GEOFIT - NOVALTAS

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande Publique
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 20 21 23 54 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: Rue Geoffroy saint hilaire Cs 62039
Code postal: 59034
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 03 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2024/S 223-698199 (2024-11-13)

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