Prestations de services d'assurances pour les établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais

EPSM Lille Métropole

Date limite

Deadline 2026-11-23

Qui ?

• EPSM Lille Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-13	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances pour les établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais
Numéro de référence: SERV950
Brève description:

Prestations de services d'assurances pour les établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance Dommages aux Biens et risques annexes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurance Dommages aux Biens et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Ville: Armentières Cedex
Adresse postale: 1, rue de Lommelet - B.P 4
Code postal: 59871
Ville: Saint-André-Lez-Lille
Adresse postale: 20, rue de Busnes
Code postal: 62350
Ville: Saint Venant
Adresse postale: 790, route de Locre
Code postal: 59270
Ville: Bailleul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Nord 🏙️

Pas-de-Calais 🏙️

Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes
Description du marché: Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Lot 2 : Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes : P.S.E 2.1 : Responsabilité Mandataires Sociaux,

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assurance des Véhicules à moteur et risques annexes
Description du marché: Assurance des Véhicules à Moteur et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Adresse postale: 1, rue de Lommelet - B.P4
Informations sur les options
Description des options:

- Lot 3 : Assurances des Véhicules à Moteur et risques annexes : P.S.E 3.1 : Bris de machines,

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Assurance Tous Risques Informatiques
Description du marché: Assurance Tous Risques Informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Assurance des Prestations Statutaires
Description du marché: Assurance des Prestations Statutaires
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les options
Description des options:

- Lot 5 : Assurances des Prestations Statutaires : P.S.E 5.1 : Accident du travail - Maladie imputable au service (prestations en nature).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Ville: Saint-André-lez-Lille

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national: 265 907 063 00019
Adresse postale: 104 rue du Général Leclerc BP 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.romain@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102232 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1187170.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175900003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-712988 (2026-10-13)

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