Prestations de services d'assurances construction concernant la souscription d'une assurance dans le cadre de l'opération de construction d'une unité de production de chaudronnerie sur la ZAC des Costils au Pieux (50).
SHEMA
Cette prestation est divisée en plusieurs lots comme suit : - Lot 1 : Assurance TRC - Lot 2 : Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD
Date limiteDeadline 2026-06-19
Qui ?- • SHEMA
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances construction concernant la souscription d'une assurance dans le cadre de l'opération de construction d'une unité de production de chaudronnerie sur la ZAC des Costils au Pieux (50).
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance TRC
Description du marché: Assurance Tous Risques Chantier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-05 📅
Date de fin: 2028-10-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD
Description du marché: Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD
Durée de l'accord
Date de début: 2028-10-05 📅
Date de fin: 2038-10-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Shema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l'Orne
Code postal: 14018
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblanchard@shema.fr 📧
Téléphone: +33 231066658 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://shema.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1161770.html 🌏
URL de participation: https://shema.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abelard
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-353684 (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances construction concernant la souscription d'une assurance dans le cadre de l'opération de construction d'une unité de production de chaudronnerie sur la ZAC des Costils au Pieux (50).
Brève description:
Cette prestation est divisée en plusieurs lots comme suit :
- Lot 1 : Assurance TRC
- Lot 2 : Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 01
Titre: Assurance TRC
Description du marché: Assurance Tous Risques Chantier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-05 📅
Date de fin: 2028-10-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 02
Titre: Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD
Description du marché: Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD
Durée de l'accord
Date de début: 2028-10-05 📅
Date de fin: 2038-10-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les marchés pourront être réalisés en seule tranche ou en une tranche ferme et une tranche optionnelle
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Shema
Numéro d'enregistrement national:
35282361100053
Adresse postale: 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l'Orne
Code postal: 14018
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblanchard@shema.fr 📧
Téléphone: +33 231066658 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://shema.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1161770.html 🌏
URL de participation: https://shema.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abelard
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-353684 (2026-05-21)
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