presta patrimoine immo du Département de Vaucluse et dépendances, phases études, travaux maintenance : levés bâts, topographiques réseaux, interventions foncières,mise à jour données bâts existantes
Département de Vaucluse
prestations pour le patrimoine immobilier du Conseil Départemental de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-23 | Avis de marché |
| 2023-08-01 | Informations complémentaires |
| 2024-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: Jc/al
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385999
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 1 fois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_947950.html 🌏
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 122-385999 (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: Jc/al
Brève description:
prestations pour le patrimoine immobilier du Conseil Départemental de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385999
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
- Une visite sur site est-elle obligatoire :Non
- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
- prestations supplémentaires éventuelles : Non
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 1 fois
Informations complémentaires:
- Une visite sur site est-elle obligatoire :Non
- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
- prestations supplémentaires éventuelles : Non
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Situation économique et financière:
liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années ; certificats de qualifications professionnelles :
Afficher plus
- l'inscription du candidat et/ou cotraitant(s) de la société candidate, à l'ordre des géomètres-experts ou équivalent pour un prestataire étranger (ressortissants d'un Etat membre de la Communauté Européenne, établis dans un Etat membre autre que la France et exerçant légalement la profession de géomètre-expert dans ledit Etat respectant les conditions énumérées à l'article 2.1 de de la loi du 7 mai 1946 modifiée)
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-certification pour géo-référencement et détection des réseaux par procédés sans fouille
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_947950.html 🌏
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel
montant minimum annuel : 100 000,00 euros HT
Montant maximum annuel : 700 000,00 euros (H.T.).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 122-385999 (2023-06-23)
Informations complémentaires (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474501
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-385999
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-474501 (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474501
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-385999
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-474501 (2023-08-01)
Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations pour le patrimoine immobilier du Département de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations pour le patrimoine immobilier du Conseil Départemental de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-05 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit expert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 305 rue John Mac Adam
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nimes@geofit-expert.fr 📧
Téléphone: +33 466645512 📞
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83210
Commune postale: La farlede
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Téléphone: +33 483691065 📞
Nom: SE2T Engeineering
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact@se2t.fr 📧
Téléphone: +33 422140550 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: NIMES Cedex 9
Source: OJS 2024/S 034-099337 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations pour le patrimoine immobilier du Département de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Numéro de référence:
2024302864BA
Brève description:
Prestations pour le patrimoine immobilier du Conseil Départemental de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes.
Afficher plus
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024302864BA
Titre: Prestations pour le patrimoine immobilier du Conseil Départemental de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations pour le patrimoine immobilier du Conseil Départemental de Vaucluse et ses dépendances, en phases études, travaux et maintenance : levés de bâtiments, topographiques et réseaux, interventions foncières, et mise à jour des données bâtimentaires existantes
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-05 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024302846BA
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2024302846BA
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit expert
Numéro d'enregistrement national:
78593659200167
Adresse postale: 305 rue John Mac Adam
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nimes@geofit-expert.fr 📧
Téléphone: +33 466645512 📞
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
42912377100207
Code postal: 83210
Commune postale: La farlede
Courrier électronique: etudes-methodes@geo-sat.com 📧
Téléphone: +33 483691065 📞
Nom: SE2T Engeineering
Numéro d'enregistrement national:
44441223300033
Courrier électronique: contact@se2t.fr 📧
Téléphone: +33 422140550 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national:
22840001600017
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Commune postale: NIMES Cedex 9
Source: OJS 2024/S 034-099337 (2024-02-15)
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