la présente consultation concerne des prestations d'études et de diagnostics liées à la surveillance et au suivi de pathologies des ouvrages d'assainissement, d'eau potable, de génie civil et des bâtiments annexes. La consultation est décomposée en 3 lots géographiques et techniques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages et bâtiments de la Métropole Européenne de Lille (Mel) et de SOURCEO - inspections et diagnostics structurels
23EA12”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations d'études et de diagnostics liées à la surveillance et au suivi de pathologies des ouvrages...”
Brève description
la présente consultation concerne des prestations d'études et de diagnostics liées à la surveillance et au suivi de pathologies des ouvrages d'assainissement, d'eau potable, de génie civil et des bâtiments annexes. La consultation est décomposée en 3 lots géographiques et techniques
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des UTLS et UTML” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Lille Seclin (Utls) et Marcq La Bassée (Utml), hors ouvrages d'art...”
Site principal ou lieu d'exécution
ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Lille Seclin (Utls) et Marcq La Bassée (Utml), hors ouvrages d'art supportant les voies routières ou piétonnes
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Description du marché:
“inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales...”
Description du marché
inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Lille Seclin (Utls) et Marcq La Bassée (Utml), hors ouvrages d'art supportant les voies routières ou piétonnes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“à l'exception des marchés de fournitures, des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
à l'exception des marchés de fournitures, des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 1 200 000 euros HT sur la...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 1 200 000 euros HT sur la durée quadriennale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des UTTA et UTRV” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Tourcoing Armentières (Utta) et Roubaix Villeneuve d'ascq (Utrv)”
Description du marché:
“inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales...”
Description du marché
inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Tourcoing Armentières (Utta) et Roubaix Villeneuve d'ascq (Utrv), hors ouvrages d'art supportant des voies routières ou piétonnes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de SOURCEO” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ouvrages et bâtiments de SOURCEO
Description du marché:
“inspections, diagnostics, suivi et redimensionnement structurels des ouvrages et bâtiments de SOURCEO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un montant minimum de 35 000 euros HT et un montant maximum de 200 000 euros HT sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un montant minimum de 35 000 euros HT et un montant maximum de 200 000 euros HT sur la durée quadriennale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate ou Dc1 complété, déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger (si le Dc1 n'est pas fourni) pour chaque membre du groupement en cas de groupement
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des services fournis au cours des 3 dernières années (liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des services fournis au cours des 3 dernières années (liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“3 références en diagnostics pour des commandes respectives d'un montant minimum de 20 000 euro ht ;et 1 référence en calcul de structure pour une commande...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
3 références en diagnostics pour des commandes respectives d'un montant minimum de 20 000 euro ht ;et 1 référence en calcul de structure pour une commande d'un montant minimum de 20 000 euro (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): métropole européenne de Lille (Mel)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché, et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché, et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027 (calendrier prévisionnel donné à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“marchés de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un groupement de commande. L'Ensemble des acteurs le composant sont : la MEL (Direction Eau et...”
marchés de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un groupement de commande. L'Ensemble des acteurs le composant sont : la MEL (Direction Eau et Assainissement) et SOURCEO (Production d'eau de la Mel). La MEL est le coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder à la mise en oeuvre de la procédure de passation jusqu'à l'attribution des marchés (incluant la notification) et à une partie de leur exécution, à savoir toutes modifications apportées aux accords-cadres (bordereaux de prix supplémentaires et avenants). Les prestations à réaliser et le périmètre des missions sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp), commun aux 3 lots. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, dans les conditions fixées dans les accords-cadres, lors de la survenance du besoin. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : septembre 2023. Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation (Rc) téléchargeable sur le profil d'acheteur de la MEL. Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur précité dans les conditions fixées au RC. L'Article B.2.3. Du RC détaille les sous-critères du prix et de la valeur technique. Le mémoire technique (Mt) doit être établi sur la base du cadre de mémoire technique (Cmt) joint au dossier de consultation des entreprises (Dce). Budget lots 1 et 2 : Général - eau - assainissement. Budget lot 3 : SOURCEO. Section lots 1, 2 et 3 : Investissement - fonctionnement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 084-258212 (2023-04-26)
Informations complémentaires (2023-06-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-258212
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-06-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-06-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-20 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“la prestation relative à l'intervention en présence d'amiante en sous-section 4 est ajoutée dans le cadre des présents marchés (lot 1, lot 2 et lot 3). À...”
la prestation relative à l'intervention en présence d'amiante en sous-section 4 est ajoutée dans le cadre des présents marchés (lot 1, lot 2 et lot 3). À cet effet, les pièces suivantes ont été rectifiées : BPU et détail explicatif de chaque lot, LQE 1 de chaque lot.De plus, la date limite de remise des offres est reportée au 20/06/2023 à 12 heures. Ainsi, le règlement de la consultation (Rc) est également rectifié en ce sens. Les pièces rectifiées sont disponibles sur le profil acheteur de la MEL (https://marchespublics596280.fr)
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Source: OJS 2023/S 110-341315 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 320212929📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-258212
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23EA12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Lille Seclin (Utls) et Marcq La Bassée (Utml), hors ouvrages d'art...”
Titre
ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des unités territoriales de Lille Seclin (Utls) et Marcq La Bassée (Utml), hors ouvrages d'art supportant les voies routières ou piétonnes
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sixense engineering (mandataire)
Adresse postale: campus de la Cessoie - bât A 41 rue Simon Vollant
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.sixense-group.com/🌏
Le contractant est une PME
Nom: sites (cotraitant)
Adresse postale: 1 avenue Edouard Belin Immeuble Atria
Commune postale: Reuil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.sites.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ouvrages et bâtiments de la MEL implantés sur les territoires des UTTA et UTRV d'ascq, hors ouvrages d'art supportant des voies routières ou piétonnes” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Rueil Malmaison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ouvrages et bâtiments de Sourcéo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les dates de conclusion des marchés indiquées dans le présent avis correspondent aux dates de notification. Les marchés ont été attribués à la CAO du...”
les dates de conclusion des marchés indiquées dans le présent avis correspondent aux dates de notification. Les marchés ont été attribués à la CAO du 31/08/2023. Les marchés ont été signés le 06/10/2023. Les valeurs totales finales renseignées par lot correspondent au montant maximum sur la durée des marchés (soit 4 ans). Le montant minimum sur la durée quadriennale du lot 1 est de 200 000 euros (H.T.). Le montant minimum sur la durée quadriennale du lot 2 est de 200 000 euros (H.T.). Le montant minimum sur la durée quadriennale du lot 3 est de 35 000 euros (H.T.). La valeur totale finale des marchés est l'addition des montants maximums des lots (sur leur durée quadriennale). Les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille (Mel), service Documentation et Archives, guichet unique
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Source: OJS 2023/S 198-618290 (2023-10-10)