Marché public de prestation d'assurance
EPCC Metz en Scènes
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Date limiteDeadline 2026-09-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de prestation d'assurance
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description du marché: Assurance Responsabilité civile
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Automobile
Description du marché: Assurance Automobile
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code postal: 57 000
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Assurance Dommages aux biens
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multirisques Instruments de musique
Description du marché: Assurance Multirisques Instruments de Musique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Description du marché: Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 31 RUE DE BELLETANCHE
Code postal: 57 070
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-10-01 11:00:00 📅
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPCC Metz en scènes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 avenue Ney
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hjari@citemusicale-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387399200 📞
URL: https://www.citemusicale-metz.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://metzenscenes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html 🌏
URL de participation: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0033 388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-453692 (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de prestation d'assurance
Brève description:
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
- Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes
- Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes.
Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la
souscription de contrats d'assurances.
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT N°1
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description du marché: Assurance Responsabilité civile
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
- Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes
- Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes.
Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Afficher plus
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT N°2 Assurance Automobile
Titre: Automobile
Description du marché: Assurance Automobile
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code postal: 57 000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT N°3 Assurance Dommages aux biens
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Assurance Dommages aux biens
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT N°4 Multirisques Instruments de musique
Titre: Multirisques Instruments de musique
Description du marché: Assurance Multirisques Instruments de Musique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT N°5 Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Titre: Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Description du marché: Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
- Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes
- Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes.
Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Adresse postale: 31 RUE DE BELLETANCHE
Code postal: 57 070
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
- Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes
- Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes.
Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la
souscription de contrats d'assurances.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-10-01 11:00:00 📅
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPCC Metz en scènes
Numéro d'enregistrement national:
50962999400013
Adresse postale: 3 avenue Ney
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hjari@citemusicale-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387399200 📞
URL: https://www.citemusicale-metz.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://metzenscenes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html 🌏
URL de participation: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0033 388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-453692 (2026-06-30)
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