Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

Mairie de Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché. Les prestations sont réparties en 30 lots dont 1 réservé (art.36.I, Ordonnance 23/07/15) ; la composition de chaque lot est détaillée dans les bordereaux de prix correspondants. Pour la Ville de Besançon, les livraisons s'effectueront principalement à la cuisine municipale des "Petits plats", 3 C rue Albert Thomas 25000 BESANCON, qui produit les repas servis dans les restaurants scolaires, les crèches et les centres de loisirs (5 500 repas/jour - 755 000 repas/an), et pour le C.C.A.S., à la cuisine "Marulaz", 3, rue de Séchal 25000 BESANCON, qui produit les repas servis dans les résidences autonomie (350 repas/jour - 95 000 repas/an)

Date limite

Deadline 2026-06-03

Qui ?

• Mairie de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Eau à l'état solide › Glace
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Légumes-fruits › Champignons
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de bœuf et de veau › Steaks hachés de bœuf
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Sucre › Miel
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-03	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Numéro de référence: 2025-FCS-EDUC-0194
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 698 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Viande fraiche de veau, boeuf
Valeur estimée hors TVA: 687 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche de veau, boeuf 
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine "Les Petits Plats", 3 C rue Albert Thomas 25000 Besancon Cuisine "Marulaz", 3, rue de Séchal 25000 Besancon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Date de fin: 2027-09-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Viande fraiche de porc bio
Valeur estimée hors TVA: 132 500 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche de porc bio 
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique0,0550
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Viande fraiche ovine bio
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche ovine bio 
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Poissons frais et dérivés
Valeur estimée hors TVA: 238 500 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais et dérivés 
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Produits avicoles et cunicoles frais
Valeur estimée hors TVA: 696 500 EUR 💰
Description du marché: Produits avicoles et cunicoles frais 
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Viande de boeuf hachée bio
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Description du marché: Viande de boeuf hachée bio 
Produits/services supplémentaires: Steaks hachés de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Charcuterie traiteur artisanale
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie traiteur artisanale 
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Produits charcuterie traiteur
Valeur estimée hors TVA: 89 500 EUR 💰
Description du marché: Produits charcuterie traiteur 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Fruits bio de saison
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits bio de saison 
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits laitiers divers - Ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 719 500 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers divers - Ovoproduits 
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Produits laitiers sous signe de qualité
Valeur estimée hors TVA: 603 500 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers sous signe de qualité 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fromages sous signe de qualité
Valeur estimée hors TVA: 367 000 EUR 💰
Description du marché: Fromages sous signe de qualité 
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fromage frais bio au lait de chèvre
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Fromage frais bio au lait de chèvre 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Ovoproduits bio
Valeur estimée hors TVA: 186 750 EUR 💰
Description du marché: Ovoproduits bio 
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 1 402 500 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme 
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Légumes frais bio de saison
Valeur estimée hors TVA: 345 500 EUR 💰
Description du marché: Légumes frais bio de saison 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Légumes et fruits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 834 500 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits surgelés 
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Poissons filets surgelés et dérivés
Description du marché: Poissons filets surgelés et dérivés 
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Produits protidiques, tartes salées, pâtes, surgelés
Valeur estimée hors TVA: 328 500 EUR 💰
Description du marché: Produits protidiques, tartes salées, pâtes, surgelés 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Viande cuite
Valeur estimée hors TVA: 69 500 EUR 💰
Description du marché: Viande cuite 
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Pâtisseries surgelées
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Description du marché: Pâtisseries surgelées 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Pain bio et non bio - gâteaux festifs
Valeur estimée hors TVA: 612 500 EUR 💰
Description du marché: Pain bio et non bio - gâteaux festifs 
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Viennoiseries et pain surgelés
Valeur estimée hors TVA: 72 500 EUR 💰
Description du marché: Viennoiseries et pain surgelés 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Chocolat et caramels
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Description du marché: Chocolat et caramels 
Produits/services supplémentaires: Chocolat 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Conserves - Epicerie générale
Valeur estimée hors TVA: 652 000 EUR 💰
Description du marché: Conserves - Epicerie générale 
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Produits d'épicerie bio
Valeur estimée hors TVA: 1 104 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'épicerie bio 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Vins - spiritueux
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché: Vins - spiritueux 
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Glaces
Valeur estimée hors TVA: 6 250 EUR 💰
Description du marché: Glaces 
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Miel et nougat bio
Valeur estimée hors TVA: 47 500 EUR 💰
Description du marché: Miel et nougat bio 
Produits/services supplémentaires: Miel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Champignons frais bio
Valeur estimée hors TVA: 27 500 EUR 💰
Description du marché: Champignons frais bio 
Produits/services supplémentaires: Champignons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits issus de l'agriculture biologique ou tout autre document équivalent Une photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent du laboratoire, atelier

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière et aucune avance prévue. Prix révisables. Paiement des prestations dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement : budget principal (ressources propres). Paiement : par virement bancaire dans un délai de 30 jours sur présentation de relevés de factures décadaires ou mensuels. Les factures sont établies par lots (et par membre du groupement)

Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FE7D6A34-9141-0FC4-FFCF8D463E549B80
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-148656 (2026-03-03)

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