Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché. Les prestations sont réparties en 30 lots dont 1 réservé (art.36.I, Ordonnance 23/07/15) ; la composition de chaque lot est détaillée dans les bordereaux de prix correspondants. Pour la Ville de Besançon, les livraisons s'effectueront principalement à la cuisine municipale des "Petits plats", 3 C rue Albert Thomas 25000 BESANCON, qui produit les repas servis dans les restaurants scolaires, les crèches et les centres de loisirs (5 500 repas/jour - 755 000 repas/an), et pour le C.C.A.S., à la cuisine "Marulaz", 3, rue de Séchal 25000 BESANCON, qui produit les repas servis dans les résidences autonomie (350 repas/jour - 95 000 repas/an)
Avis de marché (2026-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Numéro de référence: 2025-FCS-EDUC-0194
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché. Les prestations sont réparties en 30 lots dont 1 réservé (art.36.I, Ordonnance 23/07/15) ; la composition de chaque lot est détaillée dans les bordereaux de prix correspondants. Pour la Ville de Besançon, les livraisons s'effectueront principalement à la cuisine municipale des "Petits plats", 3 C rue Albert Thomas 25000 BESANCON, qui produit les repas servis dans les restaurants scolaires, les crèches et les centres de loisirs (5 500 repas/jour - 755 000 repas/an), et pour le C.C.A.S., à la cuisine "Marulaz", 3, rue de Séchal 25000 BESANCON, qui produit les repas servis dans les résidences autonomie (350 repas/jour - 95 000 repas/an)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 10 698 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche de veau, boeuf<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Date de fin: 2027-09-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche de porc bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique0,0550
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche ovine bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Poissons frais et dérivés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits avicoles et cunicoles frais<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Viande de boeuf hachée bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Steaks hachés de bœuf📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Charcuterie traiteur artisanale<br/>”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Produits charcuterie traiteur<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fruits bio de saison<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers divers - Ovoproduits<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers sous signe de qualité<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fromages sous signe de qualité<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fromages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fromage frais bio au lait de chèvre<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme<br/>” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Légumes frais bio de saison<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Légumes et fruits surgelés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Produits protidiques, tartes salées, pâtes, surgelés<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Viande cuite<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pâtisseries surgelées<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pain bio et non bio - gâteaux festifs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viennoiseries et pain surgelés<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Chocolat et caramels<br/>”
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Conserves - Epicerie générale<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Produits d'épicerie bio<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Vins - spiritueux<br/>”
Produits/services supplémentaires: Vins📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Glaces<br/>”
Produits/services supplémentaires: Glace📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Miel et nougat bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Miel📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Champignons frais bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Champignons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits issus de l'agriculture biologique ou tout autre document équivalent Une photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent du laboratoire, atelier
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière et aucune avance prévue.
Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière et aucune avance prévue.
Prix révisables.
Paiement des prestations dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement : budget principal (ressources propres). Paiement : par virement bancaire dans un délai de 30 jours sur présentation de relevés de factures décadaires ou mensuels. Les factures sont établies par lots (et par membre du groupement)
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Téléphone: 0381615050📞
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr🌏
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FE7D6A34-9141-0FC4-FFCF8D463E549B80
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FE7D6A1D-E7D8-4011-0C2197BC03A14AE5
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FE7D6A46-9BF4-3231-E3E74FBFE755D37C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-148656 (2026-03-03)