études et contrôles liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art sur le territoire de la Métropole de Lyon
le marché a pour objet la réalisation des études de sols, sondages, reconnaissances, contrôles de réalisation et rapport de synthèse à mettre en oeuvre, conformément aux missions géotechniques décrites dans la norme NFP 94-500, dans le cadre des projets de voirie, d'ouvrages d'art, d'opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, situés sur le territoire de la Métropole de Lyon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“études et contrôles liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art sur le...”
Titre
études et contrôles liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art sur le territoire de la Métropole de Lyon
23-OA-02
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Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation des études de sols, sondages, reconnaissances, contrôles de réalisation et rapport de synthèse à mettre en oeuvre,...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation des études de sols, sondages, reconnaissances, contrôles de réalisation et rapport de synthèse à mettre en oeuvre, conformément aux missions géotechniques décrites dans la norme NFP 94-500, dans le cadre des projets de voirie, d'ouvrages d'art, d'opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, situés sur le territoire de la Métropole de Lyon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes et contrôles géotechniques liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art”
Titre
etudes et contrôles géotechniques liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art
les prestations, objet du marché, ont notamment pour objectifs essentiels les aspects géotechniques selon la norme NFP 94-500 : de déterminer la faisabilité de projets de voirie ou d'ouvrages d'art au regard des conditions géotechniques. D'Identifier les contraintes géotechniques susceptibles d'avoir une incidence sur la construction, la pérennité et les conditions d'exécution des ouvrages projetés. De fournir au maître d'oeuvre les paramètres techniques nécessaires à la conception du projet et à la réalisation des travaux (en particulier la reprise ou non des matériaux extraits) et de caractériser l'aptitude des sols au compactage et au blindage. De réaliser des essais et analyses à tous les niveaux d'avancement des projets, de la phase de diagnostic jusqu'à l'expertise de désordres
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 600 000 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 600 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 2 400 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes et contrôles (diagnostics, investigations) liés à la bonne exécution des opérations de réparation et construction d'ouvrages d'infrastructures...”
Titre
etudes et contrôles (diagnostics, investigations) liés à la bonne exécution des opérations de réparation et construction d'ouvrages d'infrastructures (ouvrages d'art ou hydrauliques, bâtiments, voirie
le marché a pour objet : la réalisation de sondages, diagnostics (visuels, prélèvements, essais en laboratoire) et inspections sur ouvrages d'infrastructure en béton, métal, bois. La réalisation de pose et suivi de fissures par instrumentation. La réalisation des études (analyses, prescriptions, dimensionnement) pour les travaux de réparation, confortement des ouvrages. La réalisation de contrôles extérieurs concernant les matériaux utilisés et le respect des règles de l'art et normes en vigueur des travaux de construction ou réparation d'ouvrages
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 300 000 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 1 200 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
précision :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 et 2 :
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1 et 2 :
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 et 2 :
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1 et 2 :
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
1/ Être en capacité de réaliser des prestations de d'études de sol et de conseils géotechniques; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
et
2/ Être en capacité de réaliser des prestations en mécanique des roches et études de front ou talus rocheux; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
//
certificat de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Pour le lot 1 :
Certificat OPQBI :
- 0103 : AMO en technique
et
- 1002 : Études de projets complexes en géotechnique
et
- 1003 : Études en géologie
et
- 1102 : Études en terrassements complexes
et
- 1106 : Études en terrassements avec confortement
et
- 1201 : Études de fondations complexes
Ou Équivalents.
Pour le lot 2 :
Certificats opqbi :
- 0103 : AMO en technique
et
- 1110 : Inspection détaillée d'ouvrages d'art courants
et
- 1201 : Étude de fondations complexes
et
- 1203 : Étude de structures béton complexes
et
- 1205 : Étude de structures métalliques complexes
et
- 1207 : Étude de structures bois complexes
et
- 1209 : Étude en restauration d'ouvrages
et
- 1232 : Analyse dynamique en ouvrage d'art
et
- 1820 : Diagnostic en ouvrage d'art
ou Equivalents.
//
Pour les lots 1 et 2 : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Pour le lot 1 :
Diplôme de niveau Bac +3 ou titre professionnel équivalent dans le domaine géotechnique. Diplôme de niveau Bac +5 ou titre professionnel ou équivalent dans le domaine géotechnique.
Pour le lot 2 :
Diplôme de niveau Bac +3 ou titre professionnel équivalent dans le domaine de la voirie routière et ouvrages d'art.
//
pour les lots 1 et 2 : Certificats de qualité (Nf-En-Iso) : Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapés. Ces certificats délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“l'Analyse du matériau devra être réalisée par un laboratoire accrédité COFRAC ou équivalent et selon l'arrêté du 1er octobre 2019” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du Ccap.
Les lots comportent des...”
Conditions d'exécution du contrat
les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du Ccap.
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-oa-02. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2023/S 139-442417 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-442417
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-548
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“etudes et contrôles géotechniques liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art”
Titre
etudes et contrôles géotechniques liés à la bonne exécution des opérations d'assainissement, d'ouvrages hydrauliques, de bâtiments, de voiries et d'ouvrages d'art
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: abo-erg (Mandataire Attributaire no1)
Adresse postale: bâtiment B - les Erables 36-36 Bis avenue Général de Gaulle
Commune postale: Sainte Foy-les-Lyon
Code postal: 69110
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: geotec (Cotraitant Attributaire no1)
Adresse postale: 5 rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Nom: fondasol (Attributaire no2)
Adresse postale: 290 Rue des Galoubets - 84140 AVIGNON
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-549
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“etudes et contrôles (diagnostics, investigations) liés à la bonne exécution des opérations de réparation et construction d'ouvrages d'infrastructures...”
Titre
etudes et contrôles (diagnostics, investigations) liés à la bonne exécution des opérations de réparation et construction d'ouvrages d'infrastructures (ouvrages d'art ou hydrauliques, bâtiments, voirie
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger cebtp
Adresse postale: 53 Rue Jean Zay - cS 90092
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69802
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dGEEP - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)
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Source: OJS 2023/S 238-748250 (2023-12-06)