la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon.
Elle est passée selon une procédure formalisée ouverte soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 01 : Terrassement / dépollution, 02 : Gros oeuvre, 03 : Charpente bois, 05 : Etanchéité, 12 : Menuiserie intérieure / mobilier bois, 13 : Chauffage / ventilation / sanitaire, 14 : Electricité / panneaux photovoltaïques, 15 : Aménagements extérieurs, 16 : Mobilier.
Elle est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 04 : Couverture et bardage zinc, 06 : Echafaudages, 07 : Serrurerie, 08 : Menuiserie extérieure bois/alu, 09 : Plâtrerie / faux-plafonds, 10 : Chapes / Carrelage, 11 : Peinture / sols souples
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: construction du Centre de Conservation et d'etude de Besançon
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon.
Elle est passée selon une procédure formalisée...”
Brève description
la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon.
Elle est passée selon une procédure formalisée ouverte soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 01 : Terrassement / dépollution, 02 : Gros oeuvre, 03 : Charpente bois, 05 : Etanchéité, 12 : Menuiserie intérieure / mobilier bois, 13 : Chauffage / ventilation / sanitaire, 14 : Electricité / panneaux photovoltaïques, 15 : Aménagements extérieurs, 16 : Mobilier.
Elle est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 04 : Couverture et bardage zinc, 06 : Echafaudages, 07 : Serrurerie, 08 : Menuiserie extérieure bois/alu, 09 : Plâtrerie / faux-plafonds, 10 : Chapes / Carrelage, 11 : Peinture / sols souples
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement / dépollution
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Pollution des sols📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de traitement des terres polluées, de terrassement courant, de maintient des talus de chantier. La visite du terrain est...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de traitement des terres polluées, de terrassement courant, de maintient des talus de chantier. La visite du terrain est obligatoire pour le présent lot
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux de gros-oeuvre, installations de chantier, fondations, dallage, murs, poteaux. Le présent lot est concerné par la clause...”
Description du marché
Ce lot concerne les travaux de gros-oeuvre, installations de chantier, fondations, dallage, murs, poteaux. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: AB13
📦
Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux de murs de façades en ossature bois, ossatures bois et métal, isolations, bardages. Le présent lot est concerné par la clause...”
Description du marché
Ce lot concerne les travaux de murs de façades en ossature bois, ossatures bois et métal, isolations, bardages. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture et bardage zinc
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: AA09
📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de couverture, couvertine, bardage et habillages zinc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de couverture, couvertine, bardage et habillages zinc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux d'étanchéité. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echafaudages
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Échafaudages📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux d'échafaudages sur façades. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux d'échafaudages sur façades. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de serrurerie : bloc-porte métallique, grille, habillages, etc. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de serrurerie : bloc-porte métallique, grille, habillages, etc. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie extérieure bois/alu
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux des menuiseries extérieures en bois/aluminium, des brises soleil. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale....”
Description du marché
ce lot concerne les travaux des menuiseries extérieures en bois/aluminium, des brises soleil. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie / faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de doublage isolant, de cloisons, et d'habillage. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de doublage isolant, de cloisons, et d'habillage. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapes / Carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de chapes flottantes et revêtements de sols. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des "...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de chapes flottantes et revêtements de sols. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture / sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de peintures et revêtement de sols. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de peintures et revêtement de sols. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieure / mobilier bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause
d'insertion sociale”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage / ventilation / sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de ventilation, déshumidification, refroidissement de réserves sensibles, raccordement et évacuation d'eaux. Le présent lot est...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de ventilation, déshumidification, refroidissement de réserves sensibles, raccordement et évacuation d'eaux. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité / panneaux photovoltaïques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de tableaux électriques, canalisations, appareillages, ssi, vdi. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux d'assainissement, de revêtements de surfaces, d'espaces verts, de parachèvements paysagers. Le présent lot est concerné par la...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux d'assainissement, de revêtements de surfaces, d'espaces verts, de parachèvements paysagers. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“une tranche optionnelle concernant la bio-dynamisation des sols est présente dans le lot.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché...”
Description des options
une tranche optionnelle concernant la bio-dynamisation des sols est présente dans le lot.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Étagères📦
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de rails, de rayonnages mobiles et fixes, d'étagères, etc.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les documents à produire à l'appui des candidatures par les candidats sont les suivants : 1.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat...”
Liste et brève description des conditions
les documents à produire à l'appui des candidatures par les candidats sont les suivants : 1.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (pour l'entreprise y compris co-traitants et sous-traitants) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; 2.une liste des travaux exécutés au cours des dernières années, similaires à ceux du présent marché assortie du nom et des références du maître d'ouvrage. Ces documents indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; 3.formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); 4.formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/Directions_Services/Daj/Marches_Publics/Formulaires/Dc/Daj_Dc.Htm);
S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français.
Par ailleurs, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme
d'un DUME (document unique de marché européen) électronique, établi conformément au modèle fixé par le
règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type(en lieu et place des documents
mentionnés à l'article 3.2.1 du règlement de consultation). Le DUME électronique peut être rempli sur le lien
suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ Le DUME doit être rédigé en français. Critères de sélection des
candidatures : Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en
tenant compte de la pertinence des qualifications et/ou des références présentées ainsi que des garanties
professionnelles et financières présentées
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que...”
Liste et brève description des critères de sélection
sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-20
13:00 📅
“les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire. L'Attributaire...”
les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire. L'Attributaire pressenti devra signer électroniquement son offre. L'Oppic utilise le parapheur électronique DOCAPOST. La notification du marché au titulaire se fera par le profil acheteur de l'oppic, la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr Le titulaire recevra un lien actif/hypertexte lui permettant d'accuser réception du message de notification de son marché sur la plateforme PLACE. Il sera invité à cliquer sur ce lien pour que la plateforme prenne en compte la notification. La visite des lieux est obligatoire uniquement pour le lot 1. Les modalités sont mentionnées dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Soumissionnement : les candidats peuvent soumissionner sous forme de groupement d'entreprises solidaire ou conjoint, en application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24, R. 2142-26 et R. 2142-27 du Code de la commande publique. Toutefois, conformément à l'article R. 2142-22 alinéa 1 du Code de la commande publique, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement conjoint avec solidarité du mandataire. La forme du groupement retenue par le pouvoir adjudicateur pour s'assurer de la bonne exécution du marché tient compte de la prévention de la défaillance d'un membre du groupement. Le candidat n'est autorisé qu'à présenter une seule candidature et offre pour le marché soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement, sous peine de rejet de la candidature. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant les date et heure limites, une demande via la plateforme PLACE. Les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur, via la plateforme de l'oppic ( https://www.marches-publics.gouv.fr) 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Besançon
Adresse postale: 1 rue megevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 115-358957 (2023-06-12)
Informations complémentaires (2023-07-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon. Elle est passée
selon une procédure formalisée...”
Brève description
la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon. Elle est passée
selon une procédure formalisée ouverte soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la
commande publique pour les lots suivants : 01 : Terrassement / dépollution, 02 : Gros oeuvre, 03 : Charpente bois, 05 : Etanchéité, 12 : Menuiserie
Intérieure / mobilier bois, 13 : Chauffage / ventilation / sanitaire, 14 : Electricité / panneaux photovoltaïques, 15 : Aménagements extérieurs, 16 :
Mobilier. Elle est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1, R. 2123-4 à R. 2123-6
du Code de la commande publique pour les lots suivants : 04 : Couverture et bardage zinc, 06 : Echafaudages, 07 : Serrurerie, 08 : Menuiserie
Extérieure bois/alu, 09 : Plâtrerie / faux-plafonds, 10 : Chapes / Carrelage, 11 : Peinture / sols souples
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 115-358957
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 juillet 2023 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 juillet 2023 - 12:00”
Source: OJS 2023/S 129-408814 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon. Elle est passée selon une procédure formalisée...”
Brève description
La présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d'étude à Besançon. Elle est passée selon une procédure formalisée ouverte soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 01 : Terrassement / dépollution, 02 : Gros oeuvre, 03 : Charpente bois, 05 : Etanchéité, 12 : Menuiserie intérieure / mobilier bois, 13 : Chauffage / ventilation / sanitaire, 14 : Electricité / panneaux photovoltaïques, 15 : Aménagements extérieurs, 16 : Mobilier. Elle est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 04 : Couverture et bardage zinc, 06 : Echafaudages, 07 : Serrurerie, 08 : Menuiserie extérieure bois/alu, 09 : Plâtrerie / faux-plafonds, 10 : Chapes / Carrelage, 11 : Peinture / sols souples
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3650037.15 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de traitement des terres polluées, de terrassement courant, de maintient des talus de chantier.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de...”
Description des options
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de gros-oeuvre, installations de chantier, fondations, dallage, murs, poteaux. Le présent lot est concerné par la clause...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de gros-oeuvre, installations de chantier, fondations, dallage, murs, poteaux. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale
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Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de murs de façades en ossature bois, ossatures bois et métal, isolations, bardages. Le présent lot est concerné par la clause...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de murs de façades en ossature bois, ossatures bois et métal, isolations, bardages. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale
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Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux de couverture, couvertine, bardage et habillages zinc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est...”
Description du marché
Ce lot concerne les travaux de couverture, couvertine, bardage et habillages zinc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
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Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux de doublage isolant, de cloisons, et d'habillage. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est...”
Description du marché
Ce lot concerne les travaux de doublage isolant, de cloisons, et d'habillage. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniqiue
Description
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de peintures et revêtement de sols. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de peintures et revêtement de sols. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
Afficher plus
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale”
Description du marché:
“ce lot concerne les travaux de ventilation, déshumidification, refroidissement de réserves sensibles, raccordement et évacuation d'eaux. Le présent lot est...”
Description du marché
ce lot concerne les travaux de ventilation, déshumidification, refroidissement de réserves sensibles, raccordement et évacuation d'eaux. Le présent lot est concerné par la clause d'insertion sociale
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“une tranche optionnelle concernant la bio-dynamisation des sols est présente dans le lot. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché...”
Description des options
une tranche optionnelle concernant la bio-dynamisation des sols est présente dans le lot. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-358957
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2304255
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: terrassement / dépollution
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dromard
Commune postale: Noel Cerneux
Code postal: 25500
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266128.13 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2304273
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: gcbat
Commune postale: Grandfontaine
Code postal: 25320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 220 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2304261
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: charpente bois
Nom et adresse du contractant
Nom: charpente pontarlier
Commune postale: Bulle
Code postal: 25560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399079.11 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2304262
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: couverture et bardage zinc
Nom et adresse du contractant
Nom: sn puget
Commune postale: Dole
Code postal: 39100
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147769.98 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2304268
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: etanchéité
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: smac
Commune postale: Chemaudin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307540.82 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23SF6885
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: echafaudages
Nom et adresse du contractant
Nom: technic echaf
Commune postale: Wittenheim
Code postal: 68270
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35831.90 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: serrurerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: menuiserie extérieure bois/alu
9️⃣
Numéro de contrat: 2304263
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: plâtrerie / faux-plafonds
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société Doloise de Peinture
Commune postale: Foucherans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144233.50 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 23SF6892
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: chapes / Carrelage
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tachin
Commune postale: Genlis
Code postal: 21110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43189.68 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2304264
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: peinture / sols souples
Nom et adresse du contractant
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191789.88 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: menuiserie intérieure / mobilier bois
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2304269
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: chauffage / ventilation / sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eimi
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Région: Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13109.07 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2304254
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: electricité / panneaux photovoltaïques
Nom et adresse du contractant
Nom: spie building solutions
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69320
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 597 782 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2304266
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: aménagements extérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: nge paysages
Commune postale: Saint-Etienne-du-Grès
Code postal: 13013
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283583.08 💰
Source: OJS 2023/S 237-744860 (2023-12-05)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: lot 16 - mobilier
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 211207.46 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: lot 16 - mobilier
Informations sur les options
Description des options: platelage de type caillebottis
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2304272
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: mobilier
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: samodef-forster sarl
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211207.46 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2024/S 006-011395 (2024-01-04)