caracterisation des sites et sols : etudes de pollution, reperage amiante environnemental, investigations pedologiques

EPA Ecovallée plaine du Var

le présent accord-cadre a pour objet la caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations pédologiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EODD Ingénieurs Conseils SAS

Qui ?

• EPA Ecovallée plaine du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-21	Avis de marché
2023-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations pédologiques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epa ecovallee plaine du var
Adresse postale: 455 promenade des anglais
Code postal: 06205
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.ecovallee-plaineduvar.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epa-plaineduvar.com 📧
Téléphone: +33 0493217100 📞
URL des documents: https://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-248842
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot no2 " Caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations Pédologiques " de la consultation relative aux " Etudes géotechniques et études de pollution des sols " (laquelle Comportait 2 lots)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage

Amiante environnemental, investigations pédologiques

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification, reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois (toutes reconductions comprises). La reconduction est tacite

Informations complémentaires:

la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot

no2 " Caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations

Pédologiques " de la consultation relative aux " Etudes géotechniques et études de pollution des sols " (laquelle

Comportait 2 lots)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront à réaliser sur l'ensemble du périmètre de l'oin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours

Des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, des éléments de

Preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront

Pris en compte ;

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du

Personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat

Disposera pour la réalisation de l'accord-cadre concerné ;

- l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,

Et notamment des responsables de prestation de services.

L'équipe devra disposer des compétences de même nature que celle de l'accord-cadre,

Notamment : géologie, minéralogie, pétrographie, processus hydrothermaux... L'Acheteur

Accepte tout moyen de preuve, y compris les CV détaillés ;

- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats

Équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres :

O Qualification 0804 - étude de la pollution des nappes et des sols.

O L'Attestation de formation à la prévention des risques liés à une exposition à

L'Amiante (sous-section 4).

O Il sera également uniquement souhaité la Certification LNE Sites et Sols Pollués.

O La formation relative au repérage de l'amiante environnemental dans les sols et

Roches en place n'est pas encore dispensée ainsi, les candidats démontreront par

Tous moyens que les géologues opérateurs de repérage justifient d'une bonne

Connaissance des roches et des sols et des processus géologiques permettant la

Formation d'amiante environnemental, ainsi que de l'expérience de terrain et de

La rigueur et ce conformément à la norme NF P94-001.

Lorsque cette formation sera dispensée, en cours d'exécution du contrat, le futur

Titulaire produira l'attestation de formation dès obtention

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public d'aménagement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25559_933651.html 🌏
URL des documents: https://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://ecovallee-plaineduvar.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot

no2 " Caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations

Pédologiques " de la consultation relative aux " Etudes géotechniques et études de pollution des sols " (laquelle

Comportait 2 lots)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039, 06050, Nice Cedex 1
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 082-248842 (2023-04-21)

Avis d'attribution de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 493217100 📞
Fax: +33 493217126 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-483146
Se réfère à l'avis: 2023/S 082-248842
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7) correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre toutes reconductions comprises. L'Accord-Cadre est reconductible.Il ne fait pas l'objet d'un découpage en tranches

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Accord-Cadre est reconductible.Il ne fait pas l'objet d'un découpage en tranches

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations objet du présent accord-cadre seront à réaliser sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (06) ou à distance dans les locaux du prestataire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et méthodologique au regard du mémoire technique et méthodologique remis
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: eodd Ingénieurs Conseils SAS
Adresse postale: avenue Louis Philibert
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13857
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 488148106 📞
Courrier électronique: support@eodd.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.eodd.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot no2 "Caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations pédologiques" de la consultation relative aux "Etudes géotechniques et études de pollution des sols" (laquelle comportait 2 lots).

La date mentionnée à la rubrique V.2.1) est la date de notification de l'accord-cadre.

Le montant mentionné à la rubrique V.2.4) est le montant maximum HT de l'accord-cadre toutes reconductions comprises

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

après la conclusion du contrat, il est possible d'exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat en date du 4 avril 2014, "Département du Tarn-Et-Garonne, no358994

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 151-483146 (2023-08-03)

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