Appel d'offres ouvert n°01-2026 Prestations de service Assurances
Commune de Blénod les PAM
marché d'assurances pour la ville et le CCAS (groupement de commandes) au travers de 5 lots distincts
Date limiteDeadline 2026-07-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières › Services d'assurance pertes pécuniaires
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert n°01-2026 Prestations de service Assurances
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Assurance Responsabilité Civile (Classification CPV 66516000)
Description du marché: couverture Responsabilité civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Adresse postale: 220 AVENUE VICTOR CLAUDE
Territoire de la commune de blenod les pont a moussou
Code postal: 54700
Ville: Blenod les pont a mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000)
Description du marché: couverture fonctionnelle
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Assurance automobile (Classification CPV 66516000)
Description du marché: couverture flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 4 : Assurance dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: couverture dommages aux biens et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 5 : assurance Cyber risques
Description du marché: couverture cyber risques
Produits/services: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-24 12:00:00.0000000 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Blénod les PAM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 220 Avenue Victor Claude
Code postal: 54700
Commune postale: blénod les pam
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chermal@blenod.fr 📧
Téléphone: 0383804302 📞
URL: https://www.blenod.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-426151 (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert n°01-2026 Prestations de service Assurances
Brève description:
marché d'assurances pour la ville et le CCAS (groupement de commandes) au travers de 5 lots distincts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
5872a63a-a7ad-4bb4-a122-b0503a5c8119
Titre: Lot n° 1 : Assurance Responsabilité Civile (Classification CPV 66516000)
Description du marché: couverture Responsabilité civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Adresse postale: 220 AVENUE VICTOR CLAUDE
Territoire de la commune de blenod les pont a moussou
Code postal: 54700
Ville: Blenod les pont a mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
b183176f-6586-49af-be03-467d99cd3298
Titre: Lot n° 2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000)
Description du marché: couverture fonctionnelle
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
115d0bc0-2ea0-44d0-a170-0e3fae646c96
Titre: Lot n° 3 : Assurance automobile (Classification CPV 66516000)
Description du marché: couverture flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
0d5ea31c-5501-448c-a3bb-da5a42e9e237
Titre: Lot n° 4 : Assurance dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: couverture dommages aux biens et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2a7e1406-d0b6-41bc-a9c8-c7dd69dfc69a
Titre: Lot n° 5 : assurance Cyber risques
Description du marché: couverture cyber risques
Produits/services: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-24 12:00:00.0000000 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Blénod les PAM
Numéro d'enregistrement national:
AOO 01-2026
Adresse postale: 220 Avenue Victor Claude
Code postal: 54700
Commune postale: blénod les pam
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chermal@blenod.fr 📧
Téléphone: 0383804302 📞
URL: https://www.blenod.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-426151 (2026-06-19)
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