Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation.
membres du groupement de commandes :
- La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha)
- Le Logement du Pays de Vizille (Lpv)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'acheminement du gaz naturel
Jbm-Gaz-2”
Produits/services: Combustibles gazeux📦
Brève description:
“Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes...”
Brève description
Le Gie Procivis Alpes Dauphiné Services-Pluralis intervient dans le cadre de la présente consultation en qualité de coordonnateur du groupement de commandes dont les membres, pouvoirs adjudicateurs, lui ont donné mandat d'organiser au nom et pour leur compte la présente consultation.
membres du groupement de commandes :
- La Société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Sha)
- Le Logement du Pays de Vizille (Lpv)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux de distribution hors Eld
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles gazeux📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents passé sans minimum, mais avec un maximum en volume de 30 106mwh/an (Car*1.20)
lot 1 : 28 126 Mwh/an” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est tacitement reconductible une fois pour une période de deux (2) ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux de distribution Eld
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents passé sans minimum, mais avec un maximum en volume de 30 106mwh/an (Car*1.20)
lot 2 : 1 980 Mwh/an”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Voiron
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquent passé sans minimum, mais avec un maximum en volume de 30 106 MWH/an (CAR*1,20).
Lot 1 : 28 126 MWH/an
Lot 2 : 1 980 MWH/an
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 093-288454 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-288454
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réseaux de distribution hors Eld
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Adresse postale: 1 PL SAMUEL DE CHAMPLAIN
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PL RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réseaux de distribution Eld
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accord Cadre A Marches Subsequents D'Une Duree De 24 Mois A Compter De La Date De Notification. Il Est Tacitement Reconductible Une Fois Pour Une Periode De...”
Accord Cadre A Marches Subsequents D'Une Duree De 24 Mois A Compter De La Date De Notification. Il Est Tacitement Reconductible Une Fois Pour Une Periode De 24 Mois. Sa Duree Totale Ne Peut Exceder 4 Ans
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Source: OJS 2023/S 149-474567 (2023-08-01)