Réalisation d'études et expertises techniques pour des petits aménagements de voiries pour le réseau de transports en commun de SYTRAL Mobilités

SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités. Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …). La consultation est allotie : - Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT - Lot 2 : Sud-Est (CCVL, COPAMO, CCPO, CCVG, CCEL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT - Lot 3 : Restructuration du réseau de surface, projets de grande ampleur, études complexes et expertises: Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-13 Avis de marché
2026-03-30 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'études et expertises techniques pour des petits aménagements de voiries pour le réseau de transports en commun de SYTRAL Mobilités
Numéro de référence: 26M013
Brève description:
Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités. Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …). La consultation est allotie : - Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT - Lot 2 : Sud-Est (CCVL, COPAMO, CCPO, CCVG, CCEL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT - Lot 3 : Restructuration du réseau de surface, projets de grande ampleur, études complexes et expertises: Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon
Description du marché: études techniques sur des projets d'aménagements de voirie
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: A l'issu du présent marché
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans soit une durée totale de 6 ans possible
Informations sur les options
Options
Description des options:
Les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Sud-Est (CCVL, COPAMO, CCPO, CCVG, CCEL, secteurs de la Métropole de Lyon)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Restructuration du réseau de surface, projets de grande ampleur, études complexes et expertises
Description du marché: Restructuration du Réseau de Surface, études complexes et expertises
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-04-14 09:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Dans le cadre de cette opération, SYTRAL Mobilités met en oeuvre une action de promotion de l'emploi et d'insertion visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics prioritaires et se fait assister sur ce volet par : Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE) 24 rue Etienne Rognon - 69007 Lyon Email : clause.sytral@lyonmetropole-mmie.fr L'AMO insertion est chargé de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique des entreprises. Le détail de la clause sociale est inscrite au CCAP
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d'enregistrement national: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793449 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0C5C3FF1-D521-E2FD-022DE9E6ED9DE808
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-184529 (2026-03-13)
Avis de marché (2026-03-30)
Objet
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-21 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 184529-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A2FE140-A10A-C502-B15A3ECEE3D20FE3

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/04/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 20/04/2026 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/04/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 21/04/2026 à 09h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3d92bcfb-1272-41db-add7-557419ec1144-01
Source: OJS 2026/S 064-225261 (2026-03-30)