Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités. Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …). La consultation est allotie : - Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT - Lot 2 : Sud-Est (CCVL, COPAMO, CCPO, CCVG, CCEL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT - Lot 3 : Restructuration du réseau de surface, projets de grande ampleur, études complexes et expertises: Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Avis de marché (2026-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'études et expertises techniques pour des petits aménagements de voiries pour le réseau de transports en commun de SYTRAL Mobilités
Reference number: 26M013
Brève description:
“Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités.
Ces aménagements...”
Brève description
Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités.
Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …).
La consultation est allotie :
- Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT
- Lot 2 : Sud-Est (CCVL, COPAMO, CCPO, CCVG, CCEL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT
- Lot 3 : Restructuration du réseau de surface, projets de grande ampleur, études complexes et expertises: Il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT
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Type de contrat: services
Produits/services: Études techniques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“études techniques sur des projets d'aménagements de voirie”
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issu du présent marché” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
Les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Restructuration du Réseau de Surface, études complexes et expertises” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de cette opération, SYTRAL Mobilités met en oeuvre une action de promotion de l'emploi et d'insertion visant à promouvoir l'emploi en faveur...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de cette opération, SYTRAL Mobilités met en oeuvre une action de promotion de l'emploi et d'insertion visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics prioritaires et se fait assister sur ce volet par :
Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE)
24 rue Etienne Rognon - 69007 Lyon
Email : clause.sytral@lyonmetropole-mmie.fr L'AMO insertion est chargé de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique des entreprises.
Le détail de la clause sociale est inscrite au CCAP
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0C5C3FF1-D521-E2FD-022DE9E6ED9DE808
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-184529 (2026-03-13)
Avis de marché (2026-03-30) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A2FE140-A10A-C502-B15A3ECEE3D20FE3
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/04/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 20/04/2026 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/04/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 21/04/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 064-225261 (2026-03-30)