Prestations de levées bathymétriques, relevés topographiques et analyses sédimentaires sur le secteur du Service Territorial (ST) du Canal du Rhône à Sète (CRS)
Voies navigables de France
La présente consultation concerne la réalisation de levées bathymétriques, relevés topographiques et analyses sédimentaires sur le secteur du Service Territorial Canal du Rhône à Sète (ST CRS). Les prestations comprennent : - des levées bathymétriques ne pouvant être réalisées en régie; - des relevés topographiques nécessaires pour assurer le suivi des casiers de stockage des sédiments, l’évoluti
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes › Services d'exploitation des voies navigables
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services de levés bathymétriques
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de levées bathymétriques, relevés topographiques et analyses sédimentaires sur le secteur du Service Territorial (ST) du Canal du Rhône à Sète (CRS)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation des voies navigables 📦
Valeur estimée hors TVA: 376 632 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Levés bathymétriques
Valeur estimée hors TVA: 200 652 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Réalisation de levés bathymétriques sur le secteur du CRS
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Produits/services: Services de levés bathymétriques 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Code postal: 13200
Ville: Arles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Levés topographiques
Valeur estimée hors TVA: 16 780 EUR 💰
Description du marché: Réalisation de relevés topographiques sur le secteur du CRS
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyses sédimentaires
Valeur estimée hors TVA: 135 200 EUR 💰
Description du marché: Réalisation d'analyses sédimentaires
Produits/services: Services d'analyses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au DCE publié
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 2 rue de la Quarantaine
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Département: 34063
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 67 54 81 00 📞
Fax: +33 4 67 54 74 10 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions réglementaires en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121674 (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de levées bathymétriques, relevés topographiques et analyses sédimentaires sur le secteur du Service Territorial (ST) du Canal du Rhône à Sète (CRS)
Numéro de référence:
2651F0003
Brève description:
La présente consultation concerne la réalisation de levées bathymétriques, relevés topographiques et analyses sédimentaires sur le secteur du Service Territorial Canal du Rhône à Sète (ST CRS).
Les prestations comprennent :
- des levées bathymétriques ne pouvant être réalisées en régie;
- des relevés topographiques nécessaires pour assurer le suivi des casiers de stockage des sédiments, l’évoluti
Afficher plus
Produits/services: Services d'exploitation des voies navigables 📦
Valeur estimée hors TVA: 376 632 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Levés bathymétriques
Valeur estimée hors TVA: 200 652 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Réalisation de levés bathymétriques sur le secteur du CRS
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Produits/services: Services de levés bathymétriques 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Code postal: 13200
Ville: Arles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Levés topographiques
Valeur estimée hors TVA: 16 780 EUR 💰
Description du marché: Réalisation de relevés topographiques sur le secteur du CRS
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Analyses sédimentaires
Valeur estimée hors TVA: 135 200 EUR 💰
Description du marché: Réalisation d'analyses sédimentaires
Produits/services: Services d'analyses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est celle d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d’une forme différente, il sera contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions de l’article R2142-22 du CCP.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au DCE publié
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100075
Département: 69
Adresse postale: 2 rue de la Quarantaine
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
173 400 052 00010
Département: 34063
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 67 54 81 00 📞
Fax: +33 4 67 54 74 10 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions réglementaires en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121674 (2026-02-19)
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