Contrôle qualité externe d'équipements d'imagerie et de médecine nucléaire

Hôpital Nord Franche-Comté

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations de contrôle qualité externe (CQE) pour les équipements d'imagerie et de médecine nucléaire au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les lieux d'exécution des prestations sont sur les divers sites de l'Hôpital Nord Franche Comté ainsi qu'aux Maisons d'Arrêt de Belfort et de Montbéliard. Le nom et l'adresse de chaque site, sont mentionnés en Annexe 1 "inventaire des sources RX" et dans le CCTP. L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-13 Avis de marché
2026-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle qualité externe d'équipements d'imagerie et de médecine nucléaire
Numéro de référence: GHT-2025-052
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“- 4 scanners - 15 installations de radiologie dentaire (13 rétro alvéolaires, 2 panoramiques) - 2 installation de mammographie numérique et de tomosynthèse...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“- 2 activimètres - 2 caméras à scintillations et scanographes associés - 3 sondes peropératoires <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764349 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764349 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Développement durable Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 31B10B95-9DD5-3078-990B3004BBA91424
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 31B10BA3-BADF-3E19-77F03B1B729BF24C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029851 (2026-01-13)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“- 4 scanners - 15 installations de radiologie dentaire (13 rétro alvéolaires, 2 panoramiques) - 2 installation de mammographie numérique et de tomosynthèse...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du Sav
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“- 2 activimètres - 2 caméras à scintillations et scanographes associés - 3 sondes peropératoires Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”    Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-2014
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Contrôle Qualité Externe pour l'imagerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 670 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec equipements
Numéro d'enregistrement national: 1764349-1-1-1
Adresse postale: 5 Pl Des Freres Montgolfier
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 150 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1764349-1-2-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A60BB8F3-BDAB-4B8A-A6CC45EC5BB78489
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A60BB905-D217-089E-69570CA355820EBB
Source: OJS 2026/S 064-224414 (2026-03-31)