Contrôle qualité externe d'équipements d'imagerie et de médecine nucléaire
Hôpital Nord Franche-Comté
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations de contrôle qualité externe (CQE) pour les équipements d'imagerie et de médecine nucléaire au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les lieux d'exécution des prestations sont sur les divers sites de l'Hôpital Nord Franche Comté ainsi qu'aux Maisons d'Arrêt de Belfort et de Montbéliard. Le nom et l'adresse de chaque site, sont mentionnés en Annexe 1 "inventaire des sources RX" et dans le CCTP. L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-13 | Avis de marché |
| 2026-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle qualité externe d'équipements d'imagerie et de médecine nucléaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle Qualité Externe pour l'imagerie
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle Qualité Externe pour la médecine nucléaire
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764349 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764349 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029851 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle qualité externe d'équipements d'imagerie et de médecine nucléaire
Numéro de référence:
GHT-2025-052
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Prestations de contrôle qualité externe (CQE) pour les équipements d'imagerie et de médecine nucléaire au profit du GHT Nord Franche-Comté.
Les lieux d'exécution des prestations sont sur les divers sites de l'Hôpital Nord Franche Comté ainsi qu'aux Maisons d'Arrêt de Belfort et de Montbéliard.
Le nom et l'adresse de chaque site, sont mentionnés en Annexe 1 "inventaire des sources RX" et dans le CCTP.
L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
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Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Contrôle Qualité Externe pour l'imagerie
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
- 4 scanners
- 15 installations de radiologie dentaire (13 rétro alvéolaires, 2 panoramiques)
- 2 installation de mammographie numérique et de tomosynthèse 3D (2 visites semestrielles)
- 9 dispositifs de radiodiagnostic médical (2 tables télécommandés, 4 suspensions, 3 mobiles)
- 7 arceaux de scopie
- 3 installations de cardiologie interventionnelles
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Contrôle Qualité Externe pour la médecine nucléaire
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
- 2 activimètres
- 2 caméras à scintillations et scanographes associés
- 3 sondes peropératoires
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764349 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764349 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Développement durable
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le
détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de
l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières
sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Pas de visite prévue
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
31B10B95-9DD5-3078-990B3004BBA91424
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
31B10BA3-BADF-3E19-77F03B1B729BF24C
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029851 (2026-01-13)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du Sav
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Contrôle Qualité Externe pour l'imagerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec equipements
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Pl Des Freres Montgolfier
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 150 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 29851-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 064-224414 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
- 4 scanners
- 15 installations de radiologie dentaire (13 rétro alvéolaires, 2 panoramiques)
- 2 installation de mammographie numérique et de tomosynthèse 3D (2 visites semestrielles)
- 9 dispositifs de radiodiagnostic médical (2 tables télécommandés, 4 suspensions, 3 mobiles)
- 7 arceaux de scopie
- 3 installations de cardiologie interventionnelles
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Organisation du Sav
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
- 2 activimètres
- 2 caméras à scintillations et scanographes associés
- 3 sondes peropératoires
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-2014
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Contrôle Qualité Externe pour l'imagerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec equipements
Numéro d'enregistrement national:
1764349-1-1-1
Adresse postale: 5 Pl Des Freres Montgolfier
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 150 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1764349-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 29851-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A60BB8F3-BDAB-4B8A-A6CC45EC5BB78489
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A60BB905-D217-089E-69570CA355820EBB
Source: OJS 2026/S 064-224414 (2026-03-31)
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