Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux douze Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes

Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-alpes

Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d’appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux douze Conseils territoriaux de santé (CTS) de la région Auvergne Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-04 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux douze Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro de référence: 26ARA006-MO
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d’appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux douze Conseils territoriaux de santé (CTS) de la région Auvergne Rhône-Alpes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en affaires et en gestion 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes dept Ain et Rhône
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'appui méthodologique, logistique, stratégique et d'animation aux Conseils Territoriaux de Santé dept Ain et Rhône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux Conseils Territoriaux de Santé (CTS) de la région Auvergne Rhône-Alpes, dépt Allier, Cantal, Puy-de-Dôme
Description du marché:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'appui méthodologique, logistique, stratégique et d'animation aux Conseils Territoriaux de Santé dépt Allier, Cantal, Puy-de-Dôme
Lieu d'exécution:
Allier 🏙️
Cantal 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes dept Ardèche et Drôme
Description du marché:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'appui méthodologique, logistique, stratégique et d'animation aux Conseils Territoriaux de Santé dept Ardèche et Drôme
Lieu d'exécution:
Ardèche 🏙️
Drôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes Dept Isère, Savoie, Haute-Savoie
Description du marché:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'appui méthodologique, logistique, stratégique et d'animation aux Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes dept Isère, Savoie, Haute-Savoie
Lieu d'exécution:
Isère 🏙️
Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Appui méthodologique, logistique, stratégique et d’animation aux Conseils Territoriaux de Santé de la région Auvergne Rhône-Alpes dept Loire et Haute-Loire
Description du marché:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'appui méthodologique, logistique, stratégique et d'animation aux Conseils Territoriaux de Santé dept Loire et Haute-Loire
Lieu d'exécution:
Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 13000807100123
Adresse postale: 241, rue Garibaldi
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nathalie PERRAUD
Courrier électronique: nathalie.perraud@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 6 98 07 86 99 📞
URL: https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir document de marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-082882 (2026-02-04)