Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Université de Limoges
Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 913 26 38 CT
Description du marché:
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: accord cadre d'un an, renouvelable 3 fois par période d'un an
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 913 26 39 SPS
Description du marché:
Ville: Lilmoges
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: 87
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle de la commande publique
Courrier électronique: service.marches@unilim.fr 📧
Téléphone: 0555149185 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: 87
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
CS40410
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-231313 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Numéro de référence:
9132638-39
Brève description:
Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 913 26 38 CT
Description du marché:
Missions de Contrôle Technique pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'Université de Limoges (départements 87, 19 et 23)
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: accord cadre d'un an, renouvelable 3 fois par période d'un an
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 913 26 39 SPS
Description du marché:
Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
📦
Ville: Lilmoges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour les opérations de travaux menées par l'Université de Limoges
Base juridique: Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
19870669900321
Département: 87
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle de la commande publique
Courrier électronique: service.marches@unilim.fr 📧
Téléphone: 0555149185 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord cadre multi-attibutaires pour les misssions de CT et SPS dans le cadre des opérations de travuax de l'Université de Limoges
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
178 700 050 00010
Département: 87
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
CS40410
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-231313 (2026-04-02)
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