Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la DTRS
Voies navigables de France
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS). Les secteurs concernés sont ceux des UTI Canal du Rhône au Rhin (CRR), Petite Saône (PS), Grande Saône (GS) et du secteur Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel géré par le Service Fluvial Lyonnais (SFL).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la DTRS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 281 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sud UTI CRR
Valeur estimée hors TVA: 221 200 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI CRR - Lot Nord
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un renouvelable 3 fois maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI PS secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI PS Secteur de Port/Saône
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur UTI GS
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur du SFL
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur du Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au RC
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se reporter au RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au DCE publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056281 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la DTRS
Numéro de référence:
2551I0033
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS). Les secteurs concernés sont ceux des UTI Canal du Rhône au Rhin (CRR), Petite Saône (PS), Grande Saône (GS) et du secteur Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel géré par le Service Fluvial Lyonnais (SFL).
Afficher plus
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 281 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sud UTI CRR
Valeur estimée hors TVA: 221 200 EUR 💰
Description du marché:
Secteur Sud de l'UTI CRR, de la commune St Symphorien (21) à à la commune de Besançon (25)
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: UTI CRR - Lot Nord
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Secteur Nord de l'UTI CRR de la commune d'Allenjoie à la commune de Besançon (25)
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un renouvelable 3 fois maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: UTI PS secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: UTI PS Secteur de Port/Saône
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur UTI GS
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Secteur de l'UTI GS (de la commune de Parcieux 01 rive gauche PK 24+000 et Anse 69 rive droite PK 32+000 à la commune de St Symphorien/Saône PK 219+000)
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur du SFL
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur du Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au RC
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se reporter au RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100075
Département: 69
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au DCE publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: Rhône
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056281 (2026-01-22)
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