Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la DTRS
Voies navigables de France
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS). Les secteurs concernés sont ceux des UTI Canal du Rhône au Rhin (CRR), Petite Saône (PS), Grande Saône (GS) et du secteur Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel géré par le Service Fluvial Lyonnais (SFL).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-22 | Avis de marché |
| 2026-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la DTRS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 281 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sud UTI CRR
Valeur estimée hors TVA: 221 200 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI CRR - Lot Nord
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un renouvelable 3 fois maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI PS secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI PS Secteur de Port/Saône
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur UTI GS
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur du SFL
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur du Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au RC
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se reporter au RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au DCE publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056281 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la DTRS
Numéro de référence:
2551I0033
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS). Les secteurs concernés sont ceux des UTI Canal du Rhône au Rhin (CRR), Petite Saône (PS), Grande Saône (GS) et du secteur Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel géré par le Service Fluvial Lyonnais (SFL).
Afficher plus
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 281 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sud UTI CRR
Valeur estimée hors TVA: 221 200 EUR 💰
Description du marché:
Secteur Sud de l'UTI CRR, de la commune St Symphorien (21) à à la commune de Besançon (25)
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: UTI CRR - Lot Nord
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Secteur Nord de l'UTI CRR de la commune d'Allenjoie à la commune de Besançon (25)
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un renouvelable 3 fois maximum
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: UTI PS secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: UTI PS Secteur de Port/Saône
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur UTI GS
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Secteur de l'UTI GS (de la commune de Parcieux 01 rive gauche PK 24+000 et Anse 69 rive droite PK 32+000 à la commune de St Symphorien/Saône PK 219+000)
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur du SFL
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur du Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au RC
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se reporter au RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100075
Département: 69
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au DCE publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: Rhône
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056281 (2026-01-22)
Avis d'attribution de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS). Les secteurs concernés sont ceux des UTI Canal du Rhône au Rhin (CRR), Petite Saône (PS), Grande Saône (GS) et du secteur Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel géré par le Service Fluvial Lyonnais (SFL).
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 880 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Abattage arbres lot 1 Sud UTI CRR
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options: Reconduction
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au DCE publié
Description
Identifiant interne:
Titre: Abattage/Elagage arbres Lot Nord ST CRR
Ville: Besancon
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage Lot 3 Secteur Gray
Code postal: 70100
Ville: Gray
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres Lot 4 Secteur Port/Saône
Code postal: 70170
Ville: Port/Saône
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres Lot 5 ST GS
Code postal: 71000
Ville: Macon
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres secteur STFL
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Code postal: 69005
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Onf vegetis
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77140
Commune postale: Nemours
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins modernes des arbres
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl fournand et fils
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01800
Commune postale: Faramans
Région: Ain 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 56281-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 69
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.com 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions légales en vigueur
Source: OJS 2026/S 111-399914 (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS). Les secteurs concernés sont ceux des UTI Canal du Rhône au Rhin (CRR), Petite Saône (PS), Grande Saône (GS) et du secteur Rhône dans Lyon, Saône et Canal de Miribel géré par le Service Fluvial Lyonnais (SFL).
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 880 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2551I033A
Titre: Abattage arbres lot 1 Sud UTI CRR
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options: Reconduction
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au DCE publié
Description
Identifiant interne:
2551I033B
Titre: Abattage/Elagage arbres Lot Nord ST CRR
Ville: Besancon
Identifiant interne:
2551I033C
Titre: Abattage/élagage Lot 3 Secteur Gray
Code postal: 70100
Ville: Gray
Identifiant interne:
2551I033D
Titre: Abattage/élagage arbres Lot 4 Secteur Port/Saône
Code postal: 70170
Ville: Port/Saône
Identifiant interne:
2551I033E
Titre: Abattage/élagage arbres Lot 5 ST GS
Code postal: 71000
Ville: Macon
Identifiant interne:
2551I033F
Titre: Abattage/élagage arbres secteur STFL
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Code postal: 69005
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2551I033A
Date de conclusion du contrat: 2026-05-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ONF VEGETIS Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Onf vegetis
Numéro d'enregistrement national:
39282364700053
Code postal: 77140
Commune postale: Nemours
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Offre ONF VEGETIS Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SMDA Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins modernes des arbres
Numéro d'enregistrement national:
37899836300154
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre FOURNAND Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl fournand et fils
Numéro d'enregistrement national:
33911725100019
Code postal: 01800
Commune postale: Faramans
Région: Ain 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 56281-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 69
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.com 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions légales en vigueur
Source: OJS 2026/S 111-399914 (2026-06-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)