SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE DOUVAINE
Commune de Douvaine
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE DOUVAINE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour la commune de douvaine
Numéro de référence:
Brève description: SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE DOUVAINE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Description du marché: LOT01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Code postal: 74140
Ville: Douvaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT02 ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Description du marché: LOT02 ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT03 ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Description du marché: LOT03 ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT05 ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Description du marché: LOT05 ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT04 ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: LOT04 ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie, place de l'hôtel de ville, 74140 Douvaine
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 12:00:00 📅
Lieu: Mairie, place de l'hôtel de ville, 74140 Douvaine
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de douvaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74140
Commune postale: Douvaine
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHUINARD Claire
Courrier électronique: gf@ville-douvaine.fr 📧
Téléphone: 0450940037 📞
Fax: 0450942509 📠
URL: http://www.douvaine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72372 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72372 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 139-482759 (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour la commune de douvaine
Numéro de référence:
2025-S-3
Brève description: SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE DOUVAINE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Description du marché: LOT01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Code postal: 74140
Ville: Douvaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT02 ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Description du marché: LOT02 ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOT03 ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Description du marché: LOT03 ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOT05 ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Description du marché: LOT05 ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LOT04 ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: LOT04 ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie, place de l'hôtel de ville, 74140 Douvaine
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 12:00:00 📅
Lieu: Mairie, place de l'hôtel de ville, 74140 Douvaine
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de douvaine
Numéro d'enregistrement national:
2312
Adresse postale: Mairie
Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74140
Commune postale: Douvaine
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHUINARD Claire
Courrier électronique: gf@ville-douvaine.fr 📧
Téléphone: 0450940037 📞
Fax: 0450942509 📠
URL: http://www.douvaine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72372 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72372 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
C760C84F-A790-631F-37A3F45B230C5C18
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 139-482759 (2025-07-21)
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