Prestations topographiques pour les services de Var Habitat
OPH Var habitat
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 450 000 euro(s) HT d'une durée de 4 ans pour assurer les prestations topographiques nécessaires au fonctionnement des services de l'Office. Début d'exécution prévisionnelle : 3ème trimestre 2025. Ordre de grandeur/valeur estimée : voir les consommations antérieures indiquées au règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
| 2025-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographiques pour les services de Var Habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: Département du Var
Code postal: 83000
Ville: Var
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Var Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boite postale 29 (Bp 29)
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général -c/o serv.marchés
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: 0494615500 📞
URL: http://www.varhabitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697208 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697208 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: adresse internet pour telerecours : voir adresse web
Téléphone: 0494427981 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: service marchés
Code postal: 83040
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: 0494615500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574012 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographiques pour les services de Var Habitat
Numéro de référence:
2025-134
Brève description:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 450 000 euro(s) HT d'une durée de 4 ans pour assurer les prestations topographiques nécessaires au fonctionnement des services de l'Office.
Début d'exécution prévisionnelle : 3ème trimestre 2025.
Ordre de grandeur/valeur estimée : voir les consommations antérieures indiquées au règlement de la consultation
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Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1697208
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: Département du Var
Code postal: 83000
Ville: Var
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types Dc1 et Dc2 ou Dume et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications...). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Var Habitat
Numéro d'enregistrement national:
1735
Adresse postale: Boite postale 29 (Bp 29)
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général -c/o serv.marchés
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: 0494615500 📞
URL: http://www.varhabitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697208 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697208 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
3A782A5A-D245-B567-DCC2649864BF703D
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3A782A32-B18E-314C-ADAE194E2AC8950E
Adresse postale: adresse internet pour telerecours : voir adresse web
Téléphone: 0494427981 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Numéro d'enregistrement national:
3A782A82-B1B8-7203-9D320EBF58A85899
Adresse postale: service marchés
Code postal: 83040
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: 0494615500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574012 (2025-09-01)
Avis d'attribution de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-07 📅
Titre: Prestations topographiques pour les services de Var Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 785 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Asso.topo.geo.techn.etudes.sud.mediterra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Edouard Herriot
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atgtsm@atgtsm.fr 📧
Téléphone: 04 42 52 91 20 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574012-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 226-777787 (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025-134
Date de conclusion du contrat: 2025-11-07 📅
Titre: Prestations topographiques pour les services de Var Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 785 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Asso.topo.geo.techn.etudes.sud.mediterra
Numéro d'enregistrement national:
1697208-1-0-1
Adresse postale: 14 Rue Edouard Herriot
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atgtsm@atgtsm.fr 📧
Téléphone: 04 42 52 91 20 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574012-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
54663404-A293-2933-380E9CBDEE84C6D5
Organe de révision
546633CC-D5FB-8346-7BCCDC73CE983259
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5466341E-E9FF-A174-E92158EC437E9AC2
Source: OJS 2025/S 226-777787 (2025-11-20)
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