Prestations de services d'assurances Commune d'Irigny
Commune d'Irigny
Prestations de services d'assurance Commune d'Irigny
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances Commune d'Irigny
Brève description: Prestations de services d'assurance Commune d'Irigny
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité Civile
Description du marché: Responsabilité Civile
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Parc Automobile
Description du marché: Parc Automobile
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Risques Statutaires
Description du marché: Risques Statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Irigny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de Bezange
Code postal: 69540
Commune postale: Irigny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@irigny.fr 📧
Téléphone: +33 472305079 📞
URL: https://www.irigny.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://irigny.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://irigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2770_1125187.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-694273 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances Commune d'Irigny
Brève description: Prestations de services d'assurance Commune d'Irigny
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Responsabilité Civile
Description du marché: Responsabilité Civile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Parc Automobile
Description du marché: Parc Automobile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Risques Statutaires
Description du marché: Risques Statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Irigny
Numéro d'enregistrement national:
21690100900011
Adresse postale: 7 avenue de Bezange
Code postal: 69540
Commune postale: Irigny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@irigny.fr 📧
Téléphone: +33 472305079 📞
URL: https://www.irigny.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://irigny.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://irigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2770_1125187.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-694273 (2025-10-20)
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