Prestations d'assurance pour le musée des Confluences (6 lots)
Musée des Confluences
Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous : Lot 1 Dommages aux Biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Responsabilité civile dirigeants Lot 4 Tous risques Expositions Lot 5 Flotte-automobiles et auto-missions Lot 6 Cyber risques A l'exception du lot 4 (TRE), les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par des prix forfaitaires. Ils sont stipulés définitifs et révisables. Le lot 4 (tous risques expositions) est un accord-cadre fractionné à bons de commande mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Pour la partie à bons de commandes: - Montant minimum annuel : SANS - Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières › Services d'assurance pertes pécuniaires
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-15 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurance pour le musée des Confluences (6 lots)
Numéro de référence: 202516
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous : Lot 1 Dommages aux Biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Responsabilité civile...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
“Ce lot garantit les dommages subis par les biens dont le musée est propriétaire ou dépositaire. Elle couvre le contenu du musée en général (dont...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Au plus tard, d'ici 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Responsabilité civile générale
Description du marché:
“Cette assurance couvre les conséquences de la responsabilité civile du musée du fait de son patrimoine, de son personnel et de la mise en oeuvre, de la...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Responsabilité civile dirigeants
Description du marché:
“Ce lot porte sur la prise en charge du dommage qu'un dirigeant est tenu de régler suite à toute réclamation ou mise en cause introduite à son encontre sur...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Tous risques expositions
Description du marché:
“Ce lot garantit les expositions permanentes et temporaires d'objets et oeuvres d'art organisées par le musée des Confluences ou auxquelles le musée des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Flotte-automobiles et auto-missions
Description du marché:
“Ce lot assure la flotte auto du musée (véhicules et engins motorisés), ainsi que les véhicules individuels des salariés en auto mission contre les...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Cyber risques
Description du marché:
“Les garanties du présent lot couvrent l'ensemble des malveillances informatiques internes ou externes, telles que par exemples les virus, les accès...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 10:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-20 14:00:00 📅
Lieu:
“Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Musée des Confluences
Numéro d'enregistrement national: 30978
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUBOT Fanny
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0428381220 📞
URL: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1647568 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1647568 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation vaut ordre d'étude et libère les Co-assureurs de leurs obligations vis-à-vis des apériteurs actuels. Aucun assureur ou...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4B0F7602-A414-DC6E-9D3095497B91D57C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 095-320626 (2025-05-15)
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