PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rs ch decize
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: RS CH DECIZE
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rs ch chateau chinon
Description du marché: RS CH CHATEAU CHINON
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rs ch luzy
Description du marché: RS CH LUZY
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rs ch st pierre le moutier
Description du marché: RS CH ST PIERRE LE MOUTIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649
Code postal: 58033
Commune postale: NEVERS cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: +33 386937453 📞
URL: https://www.ch-nevers.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683941?orgAcronyme=x1j 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683941?orgAcronyme=x1j 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555714 (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER
Numéro de référence:
2025-65
Brève description:
PRESTATION D'ASSURANCE DE RISQUES STATUTAIRES POUR CH DECIZE CH CHATEAU CHINON LUZY et ST PIERRE LE MOUTIER
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Rs ch decize
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: RS CH DECIZE
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Rs ch chateau chinon
Description du marché: RS CH CHATEAU CHINON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Rs ch luzy
Description du marché: RS CH LUZY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Rs ch st pierre le moutier
Description du marché: RS CH ST PIERRE LE MOUTIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
20001120300011
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649
Code postal: 58033
Commune postale: NEVERS cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: +33 386937453 📞
URL: https://www.ch-nevers.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683941?orgAcronyme=x1j 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683941?orgAcronyme=x1j 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555714 (2025-08-22)
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