Le contrat se compose : - d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ; - d'une partie en accord-cadre à bons de commande : Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera fait application des prix au bordereau des prix unitaires (BPU) en fonction des quantités réalisées dans la limite d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du CCAP), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles (cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à jour et maintenance du contrôle commande de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole
Numéro de référence: 2025-TIC-REG-0382
Brève description:
“Le contrat se compose :
- d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix...”
Brève description
Le contrat se compose :
- d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ;
- d'une partie en accord-cadre à bons de commande : Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera fait application des prix au bordereau des prix unitaires (BPU) en fonction des quantités réalisées dans la limite d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du CCAP), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles (cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant :
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le contrat se compose :
- d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix...”
Description du marché
Le contrat se compose :
- d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ;
- d'une partie en accord-cadre à bons de commande : Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera fait application des prix au bordereau des prix unitaires (BPU) en fonction des quantités réalisées dans la limite d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du CCAP), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles (cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant :
https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm
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Produits/services supplémentaires: Configurations informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budgets annexes eau potable et assainissement et budget principal de Grenoble Alpes Métropole” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F0C43443-9942-D914-BAAF75C5DD088B58
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F0C43452-C648-8607-4A7001E59E45D310
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-798495 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026-67
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Titre: Mise à jour et maintenance du contrôle commande de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 23 100 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Automatique et industrie
Numéro d'enregistrement national: 1746885-1-0-1
Adresse postale: 145 Rue Louis Barran
Code postal: 38430
Commune postale: Saint-Jean-De-Moirans
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3631A269-ED03-F8F7-123679D194A84BC9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3631A27B-DA7B-4C5F-FA7796E205AA732C
Source: OJS 2026/S 056-195664 (2026-03-19)