Marchés d'Assurance DO-CNR-TRC pour la réhabilitation du groupe scolaire BRASSENS-KERGOMARD à Oignies

Avis de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés d'Assurance DO-CNR-TRC pour la réhabilitation du groupe scolaire BRASSENS-KERGOMARD à Oignies
Brève description:
“marchés d'assurance pour garantir l'ensemble des risques liés aux travaux de réhabilitation du groupe scolaire BRASSENS-KERGOMARD à Oignies. Tous Risques...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Tous Risques Chantier (TRC)
Description du marché:
“TRC”
Informations complémentaires:
“mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Adresse postale: Impasse Jean Batiste Lebas
Code postal: 62590
Ville: oignies
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Modalités et qualité des prestations de gestion : 20%
Montants des franchises indiqués à l'acte d'engagement : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Dommage Ouvrage (DO) - Constructeur Non réalisateur (CNR)
Description du marché:
“DO/CNR”
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl de l'artois
Numéro d'enregistrement national: 91384623400015
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mm.jolly@spldelartois.fr 📧
Téléphone: 33 683492425 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-artois.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1109518.html 🌏
URL de participation: https://spl-artois.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marches Publics
Numéro d'enregistrement national: 175 400 019 00014
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-489368 (2025-07-24)