MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. AUDIT ENERGETIQUE DE BATIMENTS ET PROPRIETES DE LA VILLE DE BESANCON, DE GRAND BESANCON METROPOLE (GBM)
Mairie de Besançon
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public de prestations intellectuelles. audit energetique de batiments et proprietes de la ville de besancon, de grand besancon metropole (gbm)
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Audit de bâtiments communaux et de Grand Besançon Métropole dans le cadre du plan d'action Décret Tertiaire
Description du marché:
“Audit de bâtiments communaux et de Grand Besançon Métropole dans le cadre du plan d'action Décret Tertiaire”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaire au maximum de 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offre avec attribution à tour de rôles”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Pour le lot 2 : il s'agit d'un marché ordinaire composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Audit énergétique de la Patinoire-Piscine LAFAYETTE et de la Piscine MALLARME dans le cadre de l'élaboration du plan d'action Décret Tertiaire
Description du marché:
“Audit énergétique de la Patinoire-Piscine LAFAYETTE et de la Piscine MALLARME dans le cadre de l'élaboration du plan d'action Décret Tertiaire”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 fait l'objet d'un marché ordinaire à avec une tranche ferme et trois tranches optionnelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Pour le lot 1 : il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.f 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AD69A369-D9DE-8F39-28097AFD31E89BFD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AD69A35A-FF10-ADC9-AF2DF6444641F31D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677257 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public de prestations intellectuelles. audit energetique de batiments et proprietes de la ville de besancon, de grand besancon metropole (gbm)
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Audit de bâtiments communaux et de Grand Besançon Métropole dans le cadre du plan d'action Décret Tertiaire
Description du marché:
“Audit de bâtiments communaux et de Grand Besançon Métropole dans le cadre du plan d'action Décret Tertiaire”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaire au maximum de 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offre avec attribution à tour de rôles”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Pour le lot 2 : il s'agit d'un marché ordinaire composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Audit énergétique de la Patinoire-Piscine LAFAYETTE et de la Piscine MALLARME dans le cadre de l'élaboration du plan d'action Décret Tertiaire
Description du marché:
“Audit énergétique de la Patinoire-Piscine LAFAYETTE et de la Piscine MALLARME dans le cadre de l'élaboration du plan d'action Décret Tertiaire”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 fait l'objet d'un marché ordinaire à avec une tranche ferme et trois tranches optionnelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Pour le lot 1 : il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.f 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AD69A369-D9DE-8F39-28097AFD31E89BFD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AD69A35A-FF10-ADC9-AF2DF6444641F31D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677257 (2025-10-13)
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