Marché de prestations de services d'assurances
Brest Métropole Aménagement
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le groupement de commandes BMA SEM, BMa SPL et BMa GE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-01 | Avis de marché |
| 2025-09-09 | Avis de marché |
| 2025-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de services d'assurances
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: 9, rue Duquesne
CS 23821
Code postal: 29238
Ville: BREST cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Qualité des prestations de gestion
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage
Description du marché: Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Flotte automobile et auto missions
Description du marché: flotte automobile et auto missions
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Responsabilité civile des dirigeants
Description du marché: Responsabilité civile des dirigeants
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Constructeur non réalisateur
Description du marché: Constructeur non réalisateur
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest Métropole Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, rue Duquesne - CS 23821
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Code postal: 29238
Commune postale: BREST cedex 2
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@brest-bma.fr 📧
Téléphone: 0298478300 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bretagne-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.bretagne-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité judiciaire - 7, rue Pierre Abélard
CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: RENNES cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 125-431652 (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de services d'assurances
Brève description:
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le groupement de commandes BMA SEM, BMa SPL et BMa GE.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: 9, rue Duquesne
CS 23821
Code postal: 29238
Ville: BREST cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Qualité des prestations de gestion
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage
Description du marché: Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Flotte automobile et auto missions
Description du marché: flotte automobile et auto missions
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Responsabilité civile des dirigeants
Description du marché: Responsabilité civile des dirigeants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Constructeur non réalisateur
Description du marché: Constructeur non réalisateur
Produits/services: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest Métropole Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
49098247700039
Adresse postale: 9, rue Duquesne - CS 23821
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Code postal: 29238
Commune postale: BREST cedex 2
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@brest-bma.fr 📧
Téléphone: 0298478300 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bretagne-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.bretagne-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Adresse postale: Cité judiciaire - 7, rue Pierre Abélard
CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: RENNES cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 125-431652 (2025-07-01)
Avis de marché (2025-09-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres est repoussée au 17/10/2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b37ca53e-cb04-42da-b37c-3e72baf1a3fc-01
Source: OJS 2025/S 174-595384 (2025-09-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres est repoussée au 17/10/2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b37ca53e-cb04-42da-b37c-3e72baf1a3fc-01
Source: OJS 2025/S 174-595384 (2025-09-09)
Avis de marché (2025-10-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres est repoussée au 31 octobre 2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0172ac0a-e8cf-4eb6-8c06-0202ff8ae01b-01
Source: OJS 2025/S 192-657126 (2025-10-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres est repoussée au 31 octobre 2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0172ac0a-e8cf-4eb6-8c06-0202ff8ae01b-01
Source: OJS 2025/S 192-657126 (2025-10-06)
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