Marché de géomètre : prestations topographiques (VRD, bâtiment) et prestations foncières
Communauté communes Pévèle Carembault
Le présent marché a pour objet des prestations de géomètres : topographiques et foncières. Les prestations sont réparties en 2 lots qui seront attribués en marchés séparés. Lot n°1 : Prestations topographiques (VRD, bâtiment). Lot n°2 : Prestations foncières. Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services d'arpentage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de géomètre : prestations topographiques (VRD, bâtiment) et prestations foncières
Numéro de référence: 202502
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de géomètres : topographiques et foncières. Les prestations sont réparties en 2 lots qui seront attribués...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 20250201
Titre: Lot 1 : Prestations topographiques (VRD, bâtiment)
Description du marché:
“Le présent concerne des prestations topographiques. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 900 000 euros...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 20250202
Titre: Lot 2 : Prestations foncières
Description du marché:
“Le présent concerne des prestations foncières. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 300 000 euros HT...”
Afficher plus
Produits/services: Services d'arpentage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Services d'arpentage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Pévèle Carembault
Numéro d'enregistrement national: 20004196000135
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-marcq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Téléphone: +33 320792080 📞
URL: https://www.pevelecarembault.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 009-022523 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de géomètre : prestations topographiques (VRD, bâtiment) et prestations foncières
Numéro de référence: 202502
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de géomètres : topographiques et foncières. Les prestations sont réparties en 2 lots qui seront attribués...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 20250201
Titre: Lot 1 : Prestations topographiques (VRD, bâtiment)
Description du marché:
“Le présent concerne des prestations topographiques. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 900 000 euros...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 20250202
Titre: Lot 2 : Prestations foncières
Description du marché:
“Le présent concerne des prestations foncières. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 300 000 euros HT...”
Produits/services: Services d'arpentage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface 📦
Services d'arpentage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Pévèle Carembault
Numéro d'enregistrement national: 20004196000135
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-marcq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Téléphone: +33 320792080 📞
URL: https://www.pevelecarembault.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 009-022523 (2025-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)