Marché d'assurances : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile et Cyber risques
Mairie de Remoulins
Marché d'assurances : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile et Cyber risques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières › Services d'assurance pertes pécuniaires
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile et Cyber risques
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS
Description du marché: DOMMAGES AUX BIENS
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT 2 : RESPONSABILITE CIVILE
Description du marché: RESPONSABILITE CIVILE
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: LOT 3 : PARC AUTOMOBILE
Description du marché: PARC AUTOMOBILE
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: LOT 4 : CYBER RISQUES
Description du marché: CYBER RISQUES
Produits/services: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Remoulins
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 71, avenue Geoffroy PERRET
Code postal: 30210
Commune postale: Remoulins
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. GAIDAN 06 50 33 74 47
Courrier électronique: sst@remoulins.fr 📧
Téléphone: +33 466371450 📞
URL: www.remoulins.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1114839 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16, avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-558674 (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile et Cyber risques
Numéro de référence:
2025-03
Brève description:
Marché d'assurances : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile et Cyber risques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS
Description du marché: DOMMAGES AUX BIENS
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT 2 : RESPONSABILITE CIVILE
Description du marché: RESPONSABILITE CIVILE
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: LOT 3 : PARC AUTOMOBILE
Description du marché: PARC AUTOMOBILE
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: LOT 4 : CYBER RISQUES
Description du marché: CYBER RISQUES
Produits/services: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Remoulins
Numéro d'enregistrement national:
21300212400013
Adresse postale: 71, avenue Geoffroy PERRET
Code postal: 30210
Commune postale: Remoulins
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. GAIDAN 06 50 33 74 47
Courrier électronique: sst@remoulins.fr 📧
Téléphone: +33 466371450 📞
URL: www.remoulins.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1114839 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16, avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-558674 (2025-08-26)
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