La présente consultation porte sur les prestations visant à accompagner les adhérents du CAUE13 (Collectivités et Établissement Publics)
CAUE 13
Lot 1 Paysagiste-concepteur : Aménagement paysager Lot 2 Architecte Urbaniste : Aménagement urbain Lot 3 Architecte du patrimoine : Assistance dispositif Opération Façades
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
Qui ?- • CAUE 13
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
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- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
| 2025-02-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur les prestations visant à accompagner les adhérents du CAUE13 (Collectivités et Établissement Publics)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Paysagiste-concepteur
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Paysagiste-concepteur
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Architecte-Urbaniste
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Architecte-Urbaniste
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Architecte du patrimoine
Description du marché: Architecte du patrimoine
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAUE 13
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue Neuve Sainte Catherine
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mpc
Courrier électronique: j.andre@mpconsultant.fr 📧
Téléphone: +33 496112768 📞
URL: https://www.caue13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caue13.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://caue13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27741_1073792.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 029-091360 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur les prestations visant à accompagner les adhérents du CAUE13 (Collectivités et Établissement Publics)
Numéro de référence:
2025-01/CAUE/EXP
Brève description:
Lot 1 Paysagiste-concepteur : Aménagement paysager
Lot 2 Architecte Urbaniste : Aménagement urbain
Lot 3 Architecte du patrimoine : Assistance dispositif Opération Façades
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Paysagiste-concepteur
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Paysagiste-concepteur
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Architecte-Urbaniste
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Architecte-Urbaniste
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Architecte du patrimoine
Description du marché: Architecte du patrimoine
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
lettre de candidature (modèle DC1) - pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAUE 13
Numéro d'enregistrement national:
32042256100045
Adresse postale: 18 rue Neuve Sainte Catherine
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mpc
Courrier électronique: j.andre@mpconsultant.fr 📧
Téléphone: +33 496112768 📞
URL: https://www.caue13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caue13.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://caue13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27741_1073792.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a47c1e2c-e098-4e41-9e34-3422acbcc6ba-01
Source: OJS 2025/S 030-094946 (2025-02-11)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
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Version de l’avis antérieur à modifier: a47c1e2c-e098-4e41-9e34-3422acbcc6ba-01
Source: OJS 2025/S 030-094946 (2025-02-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)