Études de sols et sondages associés préalables aux opérations d'Eaux Usées, d'Eaux Pluviales, ainsi qu'aux opérations d'études et de travaux sur les lits des cours d'eaux/plans d'eaux, leur lit majeur et leurs berges

Syage

La consultation a pour objet la réalisation de sondages et études géotechniques pour les chantiers du SyAGE. Ces prestations se décomposent en 3 lots techniques. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire de prestations de intellectuelles, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, dans les conditions fixées par les articles R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 de ce même code

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-04.

Qui ?

• Syage

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de sols et sondages associés préalables aux opérations d'Eaux Usées, d'Eaux Pluviales, ainsi qu'aux opérations d'études et de travaux sur les lits des cours d'eaux/plans d'eaux, leur lit majeur et leurs berges
Numéro de référence: 25-06,07 et 08
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Missions d'analyse des propriétés géotechniques des sols ainsi que des caractéristiques mécaniques et pédologiques en assainissement
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations à réaliser dans le cadre de ce marché correspondent à des opérations de nature variée conformément aux différentes compétences du SYAGE EPAGE notamment pour : - la réalisation d'ouvrages d'assainissement, - la réalisation d'ouvrages pour l'eau pluviale, - la réalisation de pontons, passerelles de franchissement de cours d'eau, - la réalisation d'études pour la renaturation et/ou la restauration des zones humides, - la réalisation d'étude de stabilité de bâtiments en bord de cours d'eau, - la réalisation et/ou réhabilitation d'ouvrage de protection des inondations. Les missions comprennent généralement : des sondages de reconnaissance du sol au droit des ouvrages à réaliser (in situ et en laboratoire), des missions géotechniques selon la norme NF P 94 500 de novembre 2013

Informations complémentaires:

Il est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum sur 2 ans de 600 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Pollution des sols 📦

Services d'ingénierie géotechnique 📦

Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Ville: Montgeron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Au terme du présent marché soit en 2029, sauf en cas de non reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement sans que les caractéristiques en soient changées, dans la limite de quatre (4) ans, période initiale comprise. Toutefois, si le montant maximum sur deux ans du marché est atteint avant la fin de la période en cours, celui-ci pourra être reconduit de manière anticipée

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Missions d'analyse des propriétés géotechniques des sols ainsi que des caractéristiques mécaniques et pédologiques en rivière
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum sur 2 ans de 800 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Diagnostic des sols potentiellement pollués
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations à réaliser dans le cadre de ce marché correspondent à des opérations de nature variée conformément aux différentes compétences du SYAGE EPAGE. Ainsi, les sondages et études géotechniques à réaliser le seront essentiellement pour : - la réalisation d'ouvrages d'assainissement, - la réalisation d'ouvrages pour l'eau pluviale, - la réalisation de pontons, passerelles de franchissement de cours d'eau, - la réalisation d'études pour la renaturation de cours d'eau, - la réalisation d'étude de stabilité de bâtiments en bord de cours d'eau, - la réalisation et/ou réhabilitation d'ouvrage de protection des inondations. Les missions comprennent des diagnostics de sols potentiellement pollués. Le but des reconnaissances est donc de déterminer en fonction des projets la nature des pollutions, leur périmètre et le risque sur la santé humaine ou l'environnement

Informations complémentaires:

Il est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum sur 2 ans de 500 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pollution des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-07 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Le cas échéant, le(s) certificat(s) de qualifications professionnelles type Opqibi relatives à la géotechnique, le cas échéant. La preuve de de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syage
Numéro d'enregistrement national: 46855
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COLAS Romain
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: 0169837200 📞
URL: http://www.syage.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601732 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601732 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Périmètre d'intervention : -Concernant les opérations d'assainissement, l'emprise des opérations se situent sur les communes du Syndicat situées sur les communes de l'Essonne et du Val-de-Marne : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine et Yerres (en Essonne), et Mandres les Roses, Marolles-en-Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Villecresnes, Villeneuve-Saint-Georges, Valenton, Villeneuve-le-Roi (en Val-de-Marne). -Concernant les opérations relatives aux cours d'eau (passerelles, renaturation de berges, stabilité de bâtiments), l'emprise des opérations se situera sur l'ensemble des communes constituant le périmètre du Syage soit 118 communes réparties sur les départements de l'Essonne, du Val de Marne et de Seine-et-Marne. Le marché est financé sur les fonds propres du Syage. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de huit (8) points et du versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement selon les modalités indiquées aux articles R2192-31 à -36 du code de la commande publique. Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues aux articles R2191-3 à -12 et R.2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément à l'article R2142-22 du Code de la commande publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, il est expressément demandé que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. Le règlement de la consultation est complémentaire au présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. pour toutes questions relatives à la consultation, le candidat devra saisire le Syage directement sur la plateforme Aws ( www.marches-publics.info) via la fonction "correspondre avec l'acheteur"

Informations complémentaires

Périmètre d'intervention :
-Concernant les opérations d'assainissement, l'emprise des opérations se situent sur les communes du Syndicat situées sur les communes de l'Essonne et du Val-de-Marne : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine et Yerres (en Essonne), et Mandres les Roses, Marolles-en-Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Villecresnes, Villeneuve-Saint-Georges, Valenton, Villeneuve-le-Roi (en Val-de-Marne).
-Concernant les opérations relatives aux cours d'eau (passerelles, renaturation de berges, stabilité de bâtiments), l'emprise des opérations se situera sur l'ensemble des communes constituant le périmètre du Syage soit 118 communes réparties sur les départements de l'Essonne, du Val de Marne et de Seine-et-Marne.
Le marché est financé sur les fonds propres du Syage. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.
Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de huit (8) points et du versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement selon les modalités indiquées aux articles R2192-31 à -36 du code de la commande publique.
Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues aux articles R2191-3 à -12 et R.2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article R2142-22 du Code de la commande publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, il est expressément demandé que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
Le règlement de la consultation est complémentaire au présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. pour toutes questions relatives à la consultation, le candidat devra saisire le Syage directement sur la plateforme Aws ( www.marches-publics.info) via la fonction "correspondre avec l'acheteur"

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: CCE50862-96CE-EB19-45A5A51F1330AA41
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-143985 (2025-03-04)

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