Étude prospective sur la ressource en eau

Parc naturel régional du Haut-Jura

Cette consultation est lancée par le groupement de commande constitué par le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura et la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura afin de mener une étude prospective sur la ressource en eau sur l'ensemble des territoires où ils exercent la compétence GEMAPI). En adéquation avec les attentes institutionnelles et le contexte local, cette étude se place dans une dynamique d'anticipation des changements du territoire face aux enjeux de disponibilité de la ressource en eau. Les objectifs principaux sont : - Etablir un diagnostic de la situation actuelle des équilibres besoins-ressources en eau ; - A partir des modélisations d'évolutions climatiques et des projections d'évolutions socio-économique, mettre en visibilité les enjeux futurs et les vulnérabilités du territoire ; - Établir, de manière collective, une stratégie d'adaptation, afin d'assurer une gestion

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-12 Avis de marché
2025-09-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude prospective sur la ressource en eau
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“Cette consultation est lancée par le groupement de commande constitué par le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura et la Communauté de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 2025-05
Description du marché:
“En adéquation avec les attentes institutionnelles et le contexte local, cette étude se place dans une dynamique d'anticipation des changements du territoire...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Parc naturel régional du Haut-jura
Numéro d'enregistrement national: 25390166400016
Adresse postale: Maison du Haut-Jura
29 Le Village
Code postal: 39310
Commune postale: Lajoux
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.publics@parc-haut-jura.fr 📧
Téléphone: +33 756306471 📞
URL: https://www.parc-haut-jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://parc-hautjura.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://parc-hautjura.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_20215_1117781.html 🌏
URL de participation: https://parc-hautjura.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_20215_1117781.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon Cedex 3
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon Cedex 3
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 176-601808 (2025-09-12)
Avis de marché (2025-09-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅

Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6ede4f02-0b5e-4737-9d90-8dc59b8495fa-01
Source: OJS 2025/S 179-612230 (2025-09-16)