Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des retraités de la Ville de Creutzwald et de la Communauté de Communes du Warndt
Mairie de Creutzwald
Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des retraités de la Ville de Creutzwald et de la Communauté de Communes du Warndt
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des retraités de la Ville de Creutzwald et de la Communauté de Communes du Warndt
Numéro de référence: XW25004
Brève description:
“Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Description
Identifiant interne: XW25004
Description du marché:
“Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Voir RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Creutzwald
Numéro d'enregistrement national: 21570160800014
Adresse postale: PLACE DU MARCHE BP 20038
Code postal: 57150
Commune postale: Creutzwald
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@creutzwald.fr 📧
Téléphone: +33 387818980 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 130-450441 (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des retraités de la Ville de Creutzwald et de la Communauté de Communes du Warndt
Numéro de référence: XW25004
Brève description:
“Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Description
Identifiant interne: XW25004
Description du marché:
“Convention de participation en groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents et des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Voir RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Creutzwald
Numéro d'enregistrement national: 21570160800014
Adresse postale: PLACE DU MARCHE BP 20038
Code postal: 57150
Commune postale: Creutzwald
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@creutzwald.fr 📧
Téléphone: +33 387818980 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 130-450441 (2025-07-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕