CONVENTION DE PARTICIPATION ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES
Ville de Clermont-Ferrand
CONVENTION DE PARTICIPATION ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convention de participation assurance prevoyance complementaire pour les agents du groupement de commandes
Numéro de référence: 2025CF-SRV22
Brève description:
“CONVENTION DE PARTICIPATION ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“Groupement de commandes - ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE”
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont fixées dans le Règlement de la Consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont fixées dans le Règlement de la Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont fixées dans le Règlement de la Consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Groupement de commande constitué de : la VILLE DE CLERMONT-FERRAND, le CCAS DE CLERMONT-FERRAND et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE. Le coordonnateur du...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-123202 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convention de participation assurance prevoyance complementaire pour les agents du groupement de commandes
Numéro de référence: 2025CF-SRV22
Brève description:
“CONVENTION DE PARTICIPATION ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“Groupement de commandes - ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE”
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont fixées dans le Règlement de la Consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont fixées dans le Règlement de la Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont fixées dans le Règlement de la Consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Groupement de commande constitué de : la VILLE DE CLERMONT-FERRAND, le CCAS DE CLERMONT-FERRAND et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE. Le coordonnateur du...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-123202 (2025-02-20)
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