COMMUNAY LES CHANTURIERES : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D OEUVRE MOE CONCEPTION
ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
COMMUNAY LES CHANTURIERES : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D OEUVRE MOE CONCEPTION
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Communay les chanturieres : marche prive de maitrise d oeuvre moe conception
Numéro de référence:
Brève description: COMMUNAY LES CHANTURIERES : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D OEUVRE MOE CONCEPTION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 MOE conception (Architecte, BET structure, MO Economiste, BET fluide/thermique, BET VRD et PAYSAGISTE, AMO NF HQE)
Description du marché:
Adresse postale: 4 RUE DES CHANTURIERES
Code postal: 69360
Ville: Communay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 CTC
Description du marché: LOT 2 CTC
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 MISSION SPS
Description du marché: LOT 3 MISSION SPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 BET ACOUSTIQUE
Description du marché: LOT 4 BET ACOUSTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avpse.offres@arcadevyvpromotion.fr 📧
Téléphone: +33 413570462 📞
Fax: +33 413570462 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.groupearcadevyv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marchés-sécurisés.fr 🌏
URL de participation: www.marchés-sécurisés.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de commerce d aix en provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 cours Mirabeau
CS 70791
Code postal: 13625
Commune postale: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcs@greffe-tc-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 825149957 📞
Fax: +33 825149957 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 055-179032 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Communay les chanturieres : marche prive de maitrise d oeuvre moe conception
Numéro de référence:
COMMUNAY LES CHANTURIERES : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D OEUVRE MOE CONCEPTION
Brève description: COMMUNAY LES CHANTURIERES : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D OEUVRE MOE CONCEPTION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 MOE conception (Architecte, BET structure, MO Economiste, BET fluide/thermique, BET VRD et PAYSAGISTE, AMO NF HQE)
Titre: LOT 1 MOE conception (Architecte, BET structure, MO Economiste, BET fluide/thermique, BET VRD et PAYSAGISTE, AMO NF HQE)
Description du marché:
LOT 1 MOE conception (Architecte, BET structure, MO Economiste, BET fluide/thermique, BET VRD et PAYSAGISTE, AMO NF HQE)
Produits/services: Services d'architecture
📦
Adresse postale: 4 RUE DES CHANTURIERES
Code postal: 69360
Ville: Communay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 CTC
Titre: LOT 2 CTC
Description du marché: LOT 2 CTC
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3 MISSION SPS
Titre: LOT 3 MISSION SPS
Description du marché: LOT 3 MISSION SPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4 BET ACOUSTIQUE
Titre: LOT 4 BET ACOUSTIQUE
Description du marché: LOT 4 BET ACOUSTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d'enregistrement national:
904925864
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avpse.offres@arcadevyvpromotion.fr 📧
Téléphone: +33 413570462 📞
Fax: +33 413570462 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.groupearcadevyv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marchés-sécurisés.fr 🌏
URL de participation: www.marchés-sécurisés.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de commerce d aix en provence
Numéro d'enregistrement national:
17130111200859
Adresse postale: 38 cours Mirabeau
CS 70791
Code postal: 13625
Commune postale: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcs@greffe-tc-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 825149957 📞
Fax: +33 825149957 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 055-179032 (2025-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕