CENTRALE D'ACHAT DIJON METROPOLE - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation de travaux d'aménagement de l'espace public

Centrale d'achat Dijon Métropole

Les prestations consistent à travailler sur les missions relatives à l'aménagement du domaine public sur l'ensemble du territoire de Dijon Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.

Qui ?

• Centrale d'achat Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-22	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CENTRALE D'ACHAT DIJON METROPOLE - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation de travaux d'aménagement de l'espace public
Numéro de référence: 2025CAAO0191
Brève description:

Les prestations consistent à travailler sur les missions relatives à l'aménagement du domaine public sur l'ensemble du territoire de Dijon Métropole

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Mission de MOE relative à l'aménagement de l'espace public secteur NORD
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°1 : Mission de MOE relative à l'aménagement de l'espace public secteur NORD - Sans minimum et avec un montant maximum 5 000 000,00 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre

Informations complémentaires:

Lot n°1 : Mission de Moe relative à l'aménagement de l'espace public secteur Nord - Sans minimum et avec un montant maximum 5 000 000,00 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre

Produits/services supplémentaires:

Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦

Services d'études 📦

Services de conception d'études 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Dijon Métropole
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

l'accord-cadre est valable 1 an à compter de la notification puis reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Mission de MOE relative à l'aménagement de l'espace public secteur SUD
Description du marché:

Lot n°2 : Mission de MOE relative à l'aménagement de l'espace public secteur SUD - Sans minimum et avec un montant maximum 5 000 000,00 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre

Informations complémentaires:

Lot n°2 : Mission de Moe relative à l'aménagement de l'espace public secteur Sud - Sans minimum et avec un montant maximum 5 000 000,00 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Mission de MOE relative à l'aménagement paysager particulier de l'espace public
Valeur estimée hors TVA: 3 999 999 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°3 : Mission de MOE relative à l'aménagement paysager particulier de l'espace public - Sans minimum et avec un montant maximum 4 000 000,00 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre

Informations complémentaires:

Lot n°3 : Mission de Moe relative à l'aménagement paysager particulier de l'espace public - Sans minimum et avec un montant maximum 4 000 000,00 euro(s) Ht sur toute la durée de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'études 📦

Services de conception d'études 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-06-23 12:00:00 📅
Lieu: Dijon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: clause d'insertion par l'emploi (voir CCAP)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 58463
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652522 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652522 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Concernant exclusivement les lots 1 et 2, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul de ces deux lots. Ainsi, dans l'hypothèse où un candidat serait classé premier à l'issue de l'analyse des offres pour les lots 1 et 2, il ne pourra être attributaire que du lot 1. Le lot 2 sera alors attribué au candidat arrivé en deuxième position pour ce lot

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: AC4D0B9D-0AC9-CCC5-42C3C20C98A86B97
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334681 (2025-05-22)

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