Assurances IARD de la CLCL
Communaute Lesneven Côte des Légendes
Assurances IARD de la Communauté Lesneven Côte des Légendes (8 lots multi budgets). 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes CPV : 66515200 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes CPV : 66516000 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes CPV : 66514110 4ème lot : Protection juridique CPV : 66513100 5ème lot : Risques statutaires CPV : 66512000 6ème lot : Dommages aux biens et Risques annexes ABATTOIR CPV : 66515200 7ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes ABATTOIR CPV : 66516000 8ème lot : Protection juridique ABATTOIR CPV : 66513100
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances IARD de la CLCL
Numéro de référence: C-2025-25
Brève description:
“Assurances IARD de la Communauté Lesneven Côte des Légendes (8 lots multi budgets). 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes CPV : 66515200 2ème lot...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dommages aux biens et Risques annexes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Dommages aux biens et Risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Responsabilité civile et Risques annexes
Description du marché:
“Responsabilité civile et Risques annexes”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Flotte automobile et Risques annexes
Description du marché:
“Flotte automobile et Risques annexes”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Protection juridique
Description du marché:
“Protection juridique”
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Risques statutaires
Description du marché:
“Risques statutaires”
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Dommages aux biens et Risques annexes ABATTOIR
Description du marché:
“Dommages aux biens et Risques annexes ABATTOIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Responsabilité civile et Risques annexes ABATTOIR
Description du marché:
“Responsabilité civile et Risques annexes ABATTOIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Protection juridique ABATTOIR
Description du marché:
“Protection juridique ABATTOIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Lesneven Côte des Légendes
Numéro d'enregistrement national: 242 900 793 00033
Adresse postale: 12 bvd des Frères Lumière
Code postal: 29260
Commune postale: Lesneven
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et assurances
Courrier électronique: commandepublique@clcl.bzh 📧
Téléphone: +33 298211177 📞
URL: https://www.clcl.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/219723?orgAcronyme=g6g 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/219723?orgAcronyme=g6g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE 35000 RENNES
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-712504 (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances IARD de la CLCL
Numéro de référence: C-2025-25
Brève description:
“Assurances IARD de la Communauté Lesneven Côte des Légendes (8 lots multi budgets). 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes CPV : 66515200 2ème lot...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dommages aux biens et Risques annexes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Dommages aux biens et Risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Responsabilité civile et Risques annexes
Description du marché:
“Responsabilité civile et Risques annexes”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Flotte automobile et Risques annexes
Description du marché:
“Flotte automobile et Risques annexes”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Protection juridique
Description du marché:
“Protection juridique”
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Risques statutaires
Description du marché:
“Risques statutaires”
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Dommages aux biens et Risques annexes ABATTOIR
Description du marché:
“Dommages aux biens et Risques annexes ABATTOIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Responsabilité civile et Risques annexes ABATTOIR
Description du marché:
“Responsabilité civile et Risques annexes ABATTOIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Protection juridique ABATTOIR
Description du marché:
“Protection juridique ABATTOIR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Lesneven Côte des Légendes
Numéro d'enregistrement national: 242 900 793 00033
Adresse postale: 12 bvd des Frères Lumière
Code postal: 29260
Commune postale: Lesneven
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et assurances
Courrier électronique: commandepublique@clcl.bzh 📧
Téléphone: +33 298211177 📞
URL: https://www.clcl.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/219723?orgAcronyme=g6g 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/219723?orgAcronyme=g6g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE 35000 RENNES
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-712504 (2025-10-24)
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