ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029

Territoire Habitat 90

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-24 Avis de marché
2026-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029
Numéro de référence: 2025-029
Brève description:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Identifiant interne: Lot 01
Titre: Terrassement maçonnerie
Description du marché: Terrassement maçonnerie
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 375 000 Euros HT
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (basé sur le mémoire technique) Sous-critères indiqués dans les documents de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 02
Titre: Plomberie sanitaire
Description du marché: Plomberie sanitaire
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 750 000 Euros HT
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 03
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 250 000 Euros HT
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 04
Titre: Menuiseries
Description du marché: Menuiseries
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 500 000 Euros HT
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 05
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 06
Titre: Assainissement vidange
Description du marché: Assainissement vidange
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 187 500 Euros HT
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 07
Titre: Electricité
Description du marché: Electricité
Produits/services: Autres travaux d'installation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 08
Titre: Couverture zinguerie
Description du marché: Couverture zinguerie
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 09
Titre: Embellissements
Description du marché: Embellissements
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 2 000 000 Euros HT
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367079 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_eJaKQf-Oxr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-407452 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 750 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 750 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025011701-1
Date de conclusion du contrat: 2025-11-18 📅
Titre: Lot 01 Terrassement maçonnerie - Attributaire 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: CHIOCCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chiocca
Nom et adresse du contractant
Nom: Chiocca
Numéro d'enregistrement national: 40230569200012
Code postal: 25260
Commune postale: Colombier fontaine
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: HOUZE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Houze
Nom et adresse du contractant
Nom: Houze
Numéro d'enregistrement national: 43957483100012
Code postal: 90300
Commune postale: Offemont
Région: Territoire de Belfort 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: ATIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom de la partie soumissionnaire: Atic
Nom et adresse du contractant
Nom: Atic
Numéro d'enregistrement national: 30002217500073
Code postal: 25461
Commune postale: Etupes

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VITTORI ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vittori et fils
Nom et adresse du contractant
Nom: Vittori et fils
Numéro d'enregistrement national: 34971041800014
Code postal: 25403
Commune postale: Audincourt

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LBIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lbie
Nom et adresse du contractant
Nom: Lbie
Numéro d'enregistrement national: 53542051700018
Commune postale: Valdoie

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: MS COUVERTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ms couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: Ms couverture
Numéro d'enregistrement national: 40127780100015

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACTION HABITAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Action habitat
Nom et adresse du contractant
Nom: Action habitat
Numéro d'enregistrement national: 52278057600024
Code postal: 70400
Commune postale: Hericourt
Région: Haute-Saône 🏙️

8️⃣
Identifiant de l’offre: CHAUVIER
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chauvier
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvier
Numéro d'enregistrement national: 48820308400030
Code postal: 90160
Commune postale: Bessoncourt

9️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: CUBE ENTRETIEN SERVICES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cube entretien services
Nom et adresse du contractant
Nom: Cube entretien services
Numéro d'enregistrement national: 53745127000020
Code postal: 25420
Commune postale: Bart

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: EURO SOL
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Euro sol
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro sol
Numéro d'enregistrement national: 75084346800018
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt

1️⃣1️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre: ESPACE HABITAT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Espace habitat
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace habitat
Numéro d'enregistrement national: 40089748400038

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: SERRURERIE DE L'EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Serrurerie de l'est
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie de l'est
Numéro d'enregistrement national: 38491198800010

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre: IENTILEZZA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ientilezza
Nom et adresse du contractant
Nom: Ientilezza
Numéro d'enregistrement national: 43448545400020
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Must
Nom et adresse du contractant
Nom: Must
Numéro d'enregistrement national: 79012385500278
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Moselle 🏙️

1️⃣9️⃣
Identifiant de l’offre: BCS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bcs
Nom et adresse du contractant
Nom: Bcs
Numéro d'enregistrement national: 39765018500036

2️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: LE SAVOIR VERT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Le savoir vert
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl le savoir vert
Numéro d'enregistrement national: 39288363300027
Code postal: 90800
Commune postale: Bavilliers
Source: OJS 2026/S 019-063135 (2026-01-26)